Outils juridiques pour la protection des espaces naturels : fiches juridiques

Livre

MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE | ATELIER TECHNIQUE DES ESPACES NATURELS | DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE | MTETM | OFFICE NATIONAL DES FORETS | CELRL | MAP

Edité par ATELIER TECHNIQUE DES ESPACES NATURELS. Montpellier cedex 2

Trente-cinq fiches expliquant les différents outils juridiques en vigueur pour la protection des espaces naturels sont présentées dans ce document.On peut le consulter par type de protection ou par ordre alphabétique.La protection au titre d'un texte international ou européen, la protection conventionnelle, la protection législative directe, la protection par la maîtrise foncière ou la protection réglementaire sont les outils décrits ici. Consultable à l'adresse suivante: http://bibliothequeenligne.espaces-naturels.fr/outilsjuridiques

Voir la revue «CAHIERS TECHNIQUES»

Autres numéros de la revue «CAHIERS TECHNIQUES»

1 exemplaire disponible

Plus d'infos

Se procurer le document

Pour réserver un exemplaire, il est nécessaire d'être authentifié. Les réservations dépendent de votre abonnement en cours.

Livre - 1986 - A la recherche des variétés locales de plantes cultivées. Guide méthodologique

Disponible à SG

DNP | DNP | 6595 | Livre | En rayon, Consultation sur place

Suggestions

Du même auteur

Recueil des communiqués de presse du Ministère de l'écologie et du développement durable de juin 2005 à avril 2007.

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT
  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

Livre | Ministère de l'écologie. Paris | 2007

Recueil des communiqués de presse du Ministère de l'écologie et du développement durable de juin 2005 à avril 2007.

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT
  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

| Ministère de l'écologie

La stratégie de réforme du Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

Etude et rapport | 2003

De la même série

LA PROTECTION DES CAPTAGES D'EAU

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
  • CAHIERS TECHNIQUES DE LA DIRECTION DE L'EAU ET DE LA PREVENTION DES POLLUTIONS

Etude et rapport | DIRECTION DE L'EAU ET DE LA PREVENTION DES POLLUTIONS | 1989

CE CAHIER CONCERNE L'ASPECT PRATIQUE DE LA MISE EN PLACE DES PERIMETRES DE PROTECTION DES CAPTAGES D'EAU POTABLE. EXPOSE SUR LES PRINCIPAUX TEXTES DE LOI SUR LESQUELS S'APPUIE L'INSTAURATION DES PERIMETRES DE PROTECTION

Enquête nationale sur les tableaux de chasse à tir saison 1998-1999

Auteurs :

  • OFFICE NATIONAL DE LA CHASSE ET DE LA FAUNE SAUVAGE
  • UNION NATIONALE DES FEDERATIONS DEPARTEMENTALES DES CHASSEURS

| OFFICE NATIONAL DE LA CHASSE ET DE LA FAUNE SAUVAGE. PARIS | 2000

Ce document rend compte des résultats de l'enquête nationale sur les tableaux de chasse à tir pour la saison 1998-1999. Cette enquête fournit pour tous les départements de la métropole une estimation des prélèvements pour 39 espè...

Outils juridiques pour la protection des espaces naturels : fiches juridiques

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
  • ATELIER TECHNIQUE DES ESPACES NATURELS
  • DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE

| ATELIER TECHNIQUE DES ESPACES NATURELS. Montpellier cedex 2

Trente-cinq fiches expliquant les différents outils juridiques en vigueur pour la protection des espaces naturels sont présentées dans ce document.On peut le consulter par type de protection ou par ordre alphabétique.La protection...

Déchets agro-alimentaires : lactosrums de fromageries, levures de brasseries, sang des abattoirs, dans le bassin Nord Artois Picardie. Bilans et persp...

Auteurs :

  • DEWAMIN E
  • BERSON F
  • AGENCE DE L'EAU ARTOIS PICARDIE

| AFB NORD-ARTOIS-PICARDIE | 1983

CETTE ETUDE A POUR OBJECTIF DE : FAIRE UNE ANALYSE ET UNE EVALUATION DES QUANTITES PRODUITES, INVENTORIER LES CIRCUITS D'EVACUATION UTILISES PAR LES ENTREPRISES CONCERNEES AINSI QUE LES DONNEES ECONOMIQUES QUI S'Y RATTACHENT/ -APP...

Etudes scientifiques en espaces naturels : cadre méthodologique pour le recueil et le traitement de données naturalistes

Auteurs :

  • FIERS Valérie
  • RESERVES NATURELLES DE France

| ATELIER TECHNIQUE DES ESPACES NATURELS. Montpellier cedex 2

Il est important que toute étude ( inventaire, surveillance, ou suivi ) menée dans un espace naturel s' intègre dans une démarche logique. Cette rigueur est indispensable au suivi scientifique mais ne doit pas être négligée pour ...