Nouvelle étude de l'imputation des coûts d'infrastructure de transport (Affaire 91-105).
A - Rapport.- 23 p., 13 annexes
B - Annexes.- pag. mult., tab...
Auteurs :
BROSSIER (C)
AYOUN (P)
LEUXE (A)
Livre | CGPC. Paris | 1996
Précédent rapport : affaire 88-056 et rapport Laval 1966-1972.
Rapport de la mission sur le projet de TGV est européen - (Affaire 96-137)A - Rapport - 79 p., annexesB - 16 annexes - Noter annexe 15 :Protocole de L...
Auteurs :
BERNARDINI (C)
BLANC (A.)
BROSSIER (C)
Livre | CGPC. Paris | 1996
La réforme des transports en région Ile-de-France. Dossier de la communication du 10-2-1994 (recueil de notes).
Auteurs :
BOLOTTE (L)
AUROUSSEAU JC
BROSSIER (C)
Livre | DTT. Paris | 1994
Aurousseau (JC). - Groupe de travail Etat - élus.
Résumé des conclusions du rapport Brossier Mai 1992.
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