Deux ans de politique du logement en outre-mer. Rapport de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation....
Auteurs :
TORRE (H)
SENAT Commission des finances
Livre | Moniteur. Paris | 2008
Le rapport d’information de 2006 contenait 11 préconisations pour l’amélioration de cette politique.
Le présent rapport constate que les recommandations relatives à la ligne budgétaire unique ont été bien suivies, mais constate q...
Deux ans de politique du logement en outre-mer. Rapport de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation....
Auteurs :
SENAT Commission des finances
TORRE (H)
| Moniteur
Le rapport d’information de 2006 contenait 11 préconisations pour l’amélioration de cette politique.
Le présent rapport constate que les recommandations relatives à la ligne budgétaire unique ont été bien suivies, mais constate q...
La navigation aérienne : l'heure des choix.
Auteurs :
CARTIGNY (E)
SENAT Commission des finances
Livre | Sénat. Paris | 1995
BAAC : Budget Annexe de l'Aviation Civile
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