Syracuse

Circulaire du 15 juillet 2008 relative au classement et au renouvellement de classement des parcs naturels régionaux et à la mise en oeuvre de leurs c...

Auteurs :

• MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DE L'ENERGIE ,DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Usuel

Contenu de cette circulaire : les critères de classement ; - le dossier de classement ; - procédure de classement et de renouvellement de classement ; - prolongations de classement et retard dans la procédure ; - les effets du cla...

Bilan de la loi littoral et des mesures en faveur du littoral

Auteurs :

• MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DE L'ENERGIE ,DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Etude et rapport | MEEDDAT. PARIS

Circulaire DNP/CFF n° 2008-01 du 21 janvier 2008 relative aux décisions administratives individuelles relevant du ministère chargé de la protection de...

Auteurs :

• MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DE L'ENERGIE ,DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Usuel | DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS. PARIS | 2008

Cette circulaire comprend, dans sa première partie, un rappel du nouveau contexte législatif et réglementaire applicable pour la délivrance de dérogations aux mesures prises pour assurer la protection des espèces de la faune et de...