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Définition des mesures « éviter, réduire, compenser » relatives au milieu marin
Livre
Edité par Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires - 2023
Date de publication : 17/02/2023
La séquence « éviter, réduire, compenser » (ERC) est un outil d'action
publique ayant vocation à rendre l'aménagement du territoire plus
durable.
Le guide d’aide à la définition des mesures « éviter réduite et
compenser », publié par le CGDD en 2018, propose une aide à la
définition des mesures à destination des services instructeurs, des
maîtres d’ouvrage et des autres acteurs de la séquence ERC dans le but
d’optimiser sa mise en œuvre.
Ce guide le complète en proposant des mesures spécifiques et adaptées au milieu marin et au littoral. Il apporte des éléments de réponse et des repères pour permettre une meilleure application de la séquence ERC dans un contexte différent du milieu terrestre.