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Circulaire DNP/CFF n° 2008-2 du 11 avril 2008 relative au certificat de capacité pour l'élevage d'animaux d'espèces non domestiques autres que celles de gibier dont la chasse est autorisée

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MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DE L'ENERGIE ,DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Edité par DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS. PARIS - 2008

Cette circulaire traite des certificats de capacité dont doivent être titulaires les responsables des établissements d'élevage d'animaux d'espèces non domestiques. Elle décrit les caractéristiques principales du certificat de capacité ; précise les conditions dans lesquelles doit être instruite une demande de certificat de capacité pour l'élevage d'animaux d'espèces non domestiques ainsi que les modalités de son retrait.

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