Mise en oeuvre des programmes d'action dans les zones vulnérables en application du décret et de l'arrêté interministériels du 4 mars 1996 | LAURENT JL
0/5

0 avis

Mise en oeuvre des programmes d'action dans les zones vulnérables en application du décret et de l'arrêté interministériels du 4 mars 1996

Livre

LAURENT JL | GRAMMONT A | DEFRANCE G | MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE) | MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE LA PREVENTION DES POLLUTIONS ET DES RISQUES (DPPR) | MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE

Date de publication : 19960610

Cette circulaire apporte aux préfets des précisions sur le calcul des quantités maximales d'azote d'origine animale, l'articulation des programmes d'action avec la réglementation des installations classées et l'opération FERTIMIEUX, ainsi que sur l'élaboration des indicateurs de pratiques agricoles.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Dispositions applicables au bâti et ouvrages existants en zones inondables | BERSANI C.

Dispositions applicables au bâti et ouvrages existants en zones inondables

Auteurs :

  • BERSANI C.
  • DEFRANCE G
  • LAURENT JL

Usuel | 1996

Plan Loire Grandeur Nature - Prise en compte du risque d'inondation dans les documents d'urbanisme | BERSANI C.

Plan Loire Grandeur Nature - Prise en compte du risque d'inondation dans les documents d'urbanisme

Auteurs :

  • BERSANI C.
  • DEFRANCE G
  • LAURENT JL

Usuel | 1995

Arrêté du 4 mars 1996 relatif aux programmes d'action à mettre en oeuvre dans les zones vulnérables afin de réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole | LAURENT JL

Arrêté du 4 mars 1996 relatif aux programmes d'action à mettre en oeuvre dans les zones vulnérables afin de réduire la pollution des eaux par les nitr...

Auteurs :

  • LAURENT JL
  • GRAMMONT A
  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

| 1996

Arrêté déterminant le cadre technique de l'élaboration des programmes d'action à mettre en oeuvre dans les zones vulnérables.

Chargement des enrichissements...