Syracuse

Assainissement des agglomérations (l') : techniques d'épuration actuelles et évolutions

Auteurs :

• LAURENT JL
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)
• AGENCES DE L'EAU

Livre | 1994

Ce document sert de référence et donne les principaux repères d'aide aux décisions d'orientation lors de l'élaboration des projets de stations d'épuration. Il est un support de formation pour les jeunes ingénieurs et techniciens e...

Mise en oeuvre des mesures agri-environnementales. Règlement CEE 2078 du 30 juin 1992 et circulaire d'application de mars 1993 du ministère de l'Agric...

Auteurs :

• LAURENT JL
• SIMON G
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Usuel | 1993

Cette circulaire a été adressée aux préfets coordonnateurs de bassin, de région (DIREN, DRAF, DRAM, DRASS) et de département. Elle a pour objet la mise en oeuvre de mesures d'accompagnement décidées dans le cadre de la réforme de ...

Congrès AGHTM Nîmes - 7 juin 1994 - Table ronde sur les responsabilités en assainissement - Intervention de Monsieur Jean-Luc LAURENT Directeur de l'E...

Auteurs :

• LAURENT JL
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

| 1994

Efforts à poursuivre pour améliorer l'assainissement et objectifs généraux. Nouvelles "règles du jeu" fixées par les textes de transposition de la directive du 21 mai 1991 sur le traitement des eaux résiduaires (pour les communes,...

Décret n° 93-1347 du 28 décembre 1993 relatif au régime exceptionnel de tarification de l'eau prévu au II de l'article 13 de la loi n° 92-3 du 3 janvi...

Auteurs :

• BALLADUR E
• ALPHANDERY E
• PASQUA C

| 1993

Arrêté du 22 décembre 1994 modifiant l'arrêté du 28 octobre 1975 modifié et l'arrêté du 2 novembre 1993 prévoyant certaines dispositions transitoires ...

Auteurs :

• LAURENT JL
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

| 1994

Arrêté du 23 novembre 1994 portant délimitation des zones sensibles pris en application du décret n° 94-469 du 3 juin 1994 relatif à la collecte et au...

Auteurs :

• LAURENT JL
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

| 1994

Décret n° 93-1172 du 15 octobre 1993 relatif à l'autorisation de la pêche à la ligne dans les enclos piscicoles et les piscicultures

Auteurs :

• BALLADUR E
• BARNIER M.
• MEHAIGNERIE P

| 1993

Décret n° 93-1173 du 15 octobre 1993 relatif à l'autorisation des enclos piscicoles créés avant le 1er janvier 1986

Auteurs :

• BALLADUR E
• BARNIER M.
• MEHAIGNERIE P

| 1993