Syracuse

Police des eaux dans le cadre de la loi du 3 janvier 1992 sur l'eau (la)

Auteurs :

• JEANSON P
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

| ASSOCIATION FRANCAISE POUR LA PROTECTION DES EAUX. VERSAILLES | 1992

Lettre des Assises Nationales de l'Eau - "Pour que l'eau vive"

Auteurs :

• MOUSEL M.
• LE FOLL-PICOU J
• FRIDE P

| 1991

Les assises de l'eau mobiliseront tous les acteurs de l'eau pour une réflexion collective sur sa gestion. Ressource naturelle exploitée et trop souvent dégradée, elle donnera lieu à des débats autour de cinq tables rondes d'autant...

Assainissement de demain (l'). L'évolution du droit et ses conséquences

Auteurs :

• DENEUVY JP
• THERY JM
• JEANSON P

Document de la recherche | 1995

Ce document fait le point sur les textes parus et à paraître sur l'assainissement des communes avec les éléments-clés pour leur mise en oeuvre. La problématique de la définition du périmètre des agglomérations et des objectifs de ...