Actions environnement; environnement et urbanisme, jurisprudence

Livre

TURLIN M | JEGOUZO Y. | FRANCE ENVIRONNEMENT : DELEGATION A LA QUALITE DE LA VIE | ASSOCIATION FRANCAISE DE DROIT DE L'URBANISME

Edité par FRANCE ENVIRONNEMENT MIN - DQV. NEUILLY SUR SEINE - 1991

Date de publication : 19910301

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Aménagement des zones transfrontalières et le droit de l'urbanisme (l') | JACQUOT H.

Aménagement des zones transfrontalières et le droit de l'urbanisme (l')

Auteurs :

  • JACQUOT H.
  • JEGOUZO Y.
  • GICQEL J

Etude et rapport | 1995

Ce rapport traite dans un premier temps de la planification urbaine au sens large c'est-à-dire qu'il définit non seulement des schémas d'aménagement transfrontaliers mais aussi un droit des sols aplicable à des périmètres d'aménag...

Urbanisme : Réglements - Documents d'urbanisme - Permis de construire - Autorisations - Lotissements - ZAC - Habitat social - Fiscalité - Expropriation - Droit de préemption - Environnement - Patrimoine culturel | CANS C

Urbanisme : Réglements - Documents d'urbanisme - Permis de construire - Autorisations - Lotissements - ZAC - Habitat social - Fiscalité - Expropriatio...

Auteurs :

  • CANS C
  • CARRAZ M
  • FATOME E

Livre | DALLOZ | 1995

Dunes (les) du golfe du Lion, aménagement et gestion | ALLAG - DHUISNE F

Dunes (les) du golfe du Lion, aménagement et gestion

Auteurs :

  • ALLAG - DHUISNE F
  • LE DAIN AY
  • FRANCE ENVIRONNEMENT : DELEGATION A LA QUALITE DE LA VIE

Etude et rapport | 1986

Chargement des enrichissements...