Syracuse

Déchets industriels assimilables aux déchets ménagers et plans départementaux d'élimination

Auteurs :

• FRANCE-MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT : DPPR - SOUS-DIRECTION DES PRODUITS ET DES DECHETS

Usuel | 1994

Loi déchets, loi installations classées

Auteurs :

• FRANCE-MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT : DPPR - SOUS-DIRECTION DES PRODUITS ET DES DECHETS

Livre | FRANCE-MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT-DPPR-SDPD | 1995

Brochure qui regroupe la loi déchets "actualisée", la liste des décrets d'application prévus par la loi du 13 juillet 1992, la liste des décrets d'application prévus par la loi du 2 février 1995 et la loi installations classées

Décharges brutes d'ordures ménagères : situation 1992-1993 : inventaire et état d'avancement de la résorption

Auteurs :

• FRANCE-MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT : DPPR - SOUS-DIRECTION DES PRODUITS ET DES DECHETS

Etude et rapport | 1994

Bilan effectué régulièrement à partir des données communiquées par les préfets des décharges non autorisées encore utilisées par les communes