Le droit à l’épreuve de la tempête Xynthia

Article

MULOT Vanessa

La tempête Xynthia a traversé l'Europe et a fortement impacté les côtes charentaises et vendéennes dans la nuit du 27 au 28 février 2010. Cette catastrophe a été le révélateur d'une urbanisation du littoral peu maîtrisée, en contradiction des règles de droit et de bon sens. En réponse à cette catastrophe et afin d'éviter qu'un tel drame ne se reproduise, des mesures d'urgence ont d’abord été mises en œuvre pour tenter de combler les lacunes de la prévention, puis l’État a procédé à une relance des outils existants. Différents projets et propositions de lois ont également été déposés, ils n’ont cependant pas abouti aujourd’hui. Cette contribution s’attache à analyser l’ensemble des conséquences juridiques de la tempête Xynthia sur le droit positif et prospectif. (résumé de l'auteur)

Voir la revue «VERTIGO, Revue électronique en sciences de l'environnement, HS n° 21 d'avril 2015 - Référence électronique consulté le 05/05/2015»

Autres numéros de la revue «VERTIGO, Revue électronique en sciences de l'environnement»

Suggestions

Du même auteur

Les submersions marines : nouveaux enjeux, nouvelles pratiques juridiques | MULOT Vanessa

Les submersions marines : nouveaux enjeux, nouvelles pratiques juridiques

Auteurs :

  • MULOT Vanessa

| Université d'Aix-Marseille. Marseille | 2015

Ce document est la thèse présentée par Vanessa Mulot en vue de l'obtention du grade de Docteur de l'Université d'Aix-Marseille dans le cadre de Ecole Doctorale Sciences Juridiques et Politiques (Aix-en-Provence) , en partenariat a...

De la même série

Forêt et biodiversité des zones humides en France : quelles relations ? Quelles perspectives pour l’avenir | PETIT-BERGHEM Yves

Forêt et biodiversité des zones humides en Fr...

Article | PETIT-BERGHEM Yves | 2011

Les connaissances acquises sur les écosystèmes humides ont fortement progressé ces dernières années et divers outils juridiques et techniques ont été mis en place dans le cadre des politiques de conservation et de restauration. Le...

Perception des risques de submersion marine et capacité d’adaptation des populations littorales | RULLEAU Bénédicte

Perception des risques de submersion marine e...

Article | RULLEAU Bénédicte

Cet article présente les résultats d’une enquête réalisée en 2009 et portant sur la perception des risques de submersion marine par les usagers et résidents de trois communes du littoral languedocien. En termes de lutte contre l’é...

Dossier : Droit des risques littoraux et changement climatique : connaissance, anticipation et innovation | LAMBERT (Marie-Laure). Directeur de publication

Dossier : Droit des risques littoraux et chan...

Article | LAMBERT (Marie-Laure). Directeur de publication

Ce hors-série a aussi été produit grâce la Fondation de France, du Programme Interdisciplinaire de Recherche Ville et Environnement (PIRVE), le Programme Liteau et d'Aix-Marseille Université et de sa Faculté de Droit et Science Po...

La prise en compte de la submersion marine par la loi littoral | PRIEUR (Loïc)

La prise en compte de la submersion marine pa...

Article | PRIEUR (Loïc)

La tempête Xynthia a montré les failles du dispositif juridique encadrant l’urbanisation en bordure du rivage de la mer. Le présent article analyse l’état actuel du dispositif de la loi littoral, pierre angulaire du cadre juridiqu...

Le droit à l’épreuve de la tempête Xynthia | MULOT Vanessa

Le droit à l’épreuve de la tempête Xynthia

Article | MULOT Vanessa

La tempête Xynthia a traversé l'Europe et a fortement impacté les côtes charentaises et vendéennes dans la nuit du 27 au 28 février 2010. Cette catastrophe a été le révélateur d'une urbanisation du littoral peu maîtrisée, en contr...

Chargement des enrichissements...