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LES TAXES ET REDEVANCES SUR LES EMISSIONS ET PRODUITS POLLUANTS SONT DE PLUS EN PLUS NOMBREUSES MAIS LEUR PRODUIT RESTE MODERE

Livre

DESAULTY D. | INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT

Edité par IFEN. ORLEANS - 1997

Les prélèvements fiscaux sont de plus en plus utilisés dans la politique de l'environnement. Autorisant des ajustements progressifs, ils sont des instruments plus souples que les outils réglementaires. L'Ifen a passé en revue les prélèvements fiscaux pour faire l'inventaire de ceux dont l'assiette a un impact négatif sur l'environnement. Ce recensement révèle en dix ans un doublement du nombre de taxes environnementales spécifiques à la lutte contre les émissions. Leur produit reste toutefois modéré, surtout par rapport à la taxe intérieure sur les produits pétroliers, même si leur croissance est indéniable.

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