Syracuse

Evaluation de la politique de l'Etat en faveur des transports collectifs urbains de province (TCU). Rapport n° 2002-0293-01.

Auteurs :

• CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
• PEIGNE (H)
• SYLVESTRE (G)

| CGPC

En annexe, sélection de circulaires DTT relatives aux aides de l'Etat.

La tarification sociale dans les transports urbains : la mise en oeuvre de l'article 123 de la loi SRU. Rapport n° 2005-0376-01.

Auteurs :

• FEDOU (D)
• LHOSTIS (A)
• RAYMOND (M.)

Livre | CGPC. Paris | 2006

- Situation en matière de tarification sociale dans les transports urbains de voyageurs : organisation administrative, législation et jurisprudence, multiples tarifications sociales des autorités organisatrices des transports urba...

Organisation de la sécurité ferroviaire dans la perspective de la transposition des directives européennes - n° 2004-0042-01.

Auteurs :

• DESBAZEILLE (B)
• QUATRE M
• SYLVESTRE (G)

Livre | CGPC. Paris | 2004