Suggestions

Du même auteur

Évaluation à mi-parcours de la mise en œuvre des Schémas directeurs d'aménagement des eaux | LAFITTE (Jean-Jacques)

Évaluation à mi-parcours de la mise en œuvre des Schémas directeurs d'aménagement des eaux

Auteurs :

  • LAFITTE (Jean-Jacques)
  • LEFEBVRE Etienne
  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

| MINISTERE DE L ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENERGIE | 2013

La directive cadre sur l’eau (DCE) impose aux Etats membres le retour au bon état ou au bon potentiel de l’ensemble des masses d’eau présentes sur leur territoire et organise la marche à suivre. La France a fait le choix d’inclure...

Évaluation de la mise en œuvre du plan gouvernemental 2003-2013 pour le Marais poitevin (juin 2014) | LAVOUX Thierry

Évaluation de la mise en œuvre du plan gouvernemental 2003-2013 pour le Marais poitevin (juin 2014)

Auteurs :

  • LAVOUX Thierry
  • BENEZIT Jean-Jacques
  • QUEVREMONT Philippe

| MINISTERE DE L ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENERGIE | 2014

Dix ans après la signature du protocole qui l’avait initié et quatre ans après une évaluation à mi-parcours, la préfète de région Poitou-Charentes demandait au CGEDD et au CGAAER une évaluation de la mise en œuvre du plan gouverne...

Guide d'application de l'arrêté interministériel du 11 septembre 2003, relatif à la rubrique 1.1.0 de la nomenclature eau | ALBOUY (Laurent)

Guide d'application de l'arrêté interministériel du 11 septembre 2003, relatif à la rubrique 1.1.0 de la nomenclature eau

Auteurs :

  • ALBOUY (Laurent)
  • SEGUIN (Jean-Jacques)
  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

Livre | Ministère de l'écologie et du développement durable. Paris | 2004

Lecture expliquée de l’arrêté interministériel "forages" du 11 septembre 2003 portant application du décret n° 96-102 du 2 février 1996 et fixant les prescriptions générales applicables aux sondages, forages, création de puits ou ...

Chargement des enrichissements...