Pollution des mers par les hydrocarbures. Recueil de preuves concernant les rejets en provenance des navires. | MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT. Direction de l'eau
0/5

0 avis

Pollution des mers par les hydrocarbures. Recueil de preuves concernant les rejets en provenance des navires.

Livre

MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT. Direction de l'eau | MISSION INTERMINISTERIELLE DE LA MER

L'accord concernant la coopération en matière de lutte contre la pollution de la Mer du Nord par les hydrocarbures et autres substances dangereuses (dit "Accord de Bonn") a été ouvert à la signature le 13/09/1983. Il précédait la 3ème déclaration ministérielle sur la protection de la Mer du Nord en mars 1990 à La Haye qui faisait état de l'adoption d'un important train de mesures visant à renforcer la protection de l'environnement. La rédaction du présent document en fait partie. C'est un manuel destiné aux officiers de police, procureurs, avocats, juges et autres juristes. Il décrit les systèmes de surveillance aérienne ainsi que les autres méthodes utilisées pour identifier les contrevenants et acquérir les preuves de délit.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

LES PRELEVEMENTS ET CONSOMMATIONS D'EAU EN FRANCE DE 1981 A 1994 (PAR BASSINS, USAGES ET ORIGINES) | MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT. Direction de l'eau

LES PRELEVEMENTS ET CONSOMMATIONS D'EAU EN FRANCE DE 1981 A 1994 (PAR BASSINS, USAGES ET ORIGINES)

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT. Direction de l'eau

Etude et rapport | MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT. PARIS | 1996

Ce document rassemble les données sur les prélèvements et consommations d'eau dans la France entière puis par bassin, usages et origines. Il est établi sur la base des informations communiquées par les six agences de l'eau.

Observatoire national de la qualité des eaux souterraines – Situation en décembre 1993 | MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT. Direction de l'eau

Observatoire national de la qualité des eaux souterraines – Situation en décembre 1993

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT. Direction de l'eau

Etude et rapport | 1994

Guide d'élaboration de l'état des lieux : caractérisation du district hydrographique registre des zones protégées (échéance 2004) | MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT. Direction de l'eau

Guide d'élaboration de l'état des lieux : caractérisation du district hydrographique registre des zones protégées (échéance 2004)

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT. Direction de l'eau

Livre | 2002

La directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau a été adoptée le 23 octobre 2000 et publiée au JO. des Communautés Européennes le 22 décemb...

Chargement des enrichissements...