Syracuse

L'irréversibilité.

Auteurs :

• CANS (C)
• FRITZ LEGENDRE (M)
• KISS (A)

| SFDE

Indemnisation des dommages causés par la faune sauvage (l')

Auteurs :

• KLEMM C. DE

Etude et rapport | CONSEIL DE L'EUROPE - SERVICE DE L'EDITION ET DE LA DOCUMENTATION. STRASBOURG | 1996

Le présent rapport analyse les systèmes d'indemnisation que les parties contractantes à la convention de berne ainsi que les états ayant le statut d'observateur aux réunions de comité permanent utilisent en cas de dommages occasio...

Prévention des risques naturels (La) : Echec ou réussite des Plans d'exposition aux risques ?

Auteurs :

• BERNARD I.
• DANNA PP
• HERMANN J

Livre | CENTRE DE RECHERCHE EN DROITE ECONOMIQUE. S.L. | 1993

Une équipe de la Société française pour le droit de l'environnement, à la demande du Groupe de prospective du ministère de l'environnement a développé une réflexion sur les Plans d'exposition aux risques. Ces spécialistes des ques...

La doctrine en droit de l'environnement : Colloque annuel de la Société Française pour le Droit de l'Environnement les 17 et 18 novembre à Limoges

Auteurs :

• SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

| SFDE | 2017

Ce numéro spécial de la Revue Juridique de l'Environnement présente les débats et réflexions sur la doctrine en droit de l'environnement à l'occasion des 40 ans de la revue. Qu'est ce que la doctrine, quels sont ses résultats, et ...

Le droit répressif : quelles perspectives pour le droit de l'environnement ? (actes du colloques annuel de la Société Française pour le Droit de l'Env...

Auteurs :

• SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

| SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L ENVIRONNEMENT. Limoges | 2014

Ce numéro spécial (18 contributions) présente les enjeux que la politique répressive représente pour la protection de l'environnement ainsi qu'une réflexion prospective sur le sujet. Il s'agit d'éclairer les valeurs et les "fronti...

Les 25 ans de la loi Littoral

Auteurs :

• CENTRE DE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE STRASBOURG

| SFDE (Société Française pour le Droit de l'Environnement. Strasbourg | 2013

L'année 2011 marque les vingt cinq ans de la loi du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, à la protection et à la mise en valeur du littoral dite loi Littoral. Ce numéro spécial de la revue Juridique de l'Environnement regroupe...

Le juge en Europe et le droit communautaire de l'environnement

Auteurs :

• SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

| SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L ENVIRONNEMENT. Limoges | 2009

Ce numéro spécial fait suite à un colloque des 9 et 10 octobre 2008 à Paris concernant l’environnement et la mise en œuvre du droit communautaire. Le juge communautaire de droit commun joue un rôle décisif pour assurer la mise en ...

Les Parcs Naturels Régionaux et le droit

| 2006

Ces actes présentent le contributions apportées lors de journées sur le thème des rapports des parcs naturels régionaux au droit, coorganisées par la Fédération des Parcs naturels régionaux et la Société française pour le droit d...