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RAPPORT D'INFORMATION SUR LA POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT : n° 1227

Auteurs :

  • BARNIER M.
  • COMMISSION DES FINANCES, DE L'ECONOMIE GENERALE ET DU PLAN

Etude et rapport | ASSEMBLEE NATIONALE. PARIS | 1990

En 1989, la Commission des finances de l'Assemblée nationale a chargé M. Barnier d'une mission d'information sur la politique de l'environnement. Ce rapport en est le résultat et reprend les grandes étapes de cette politique en Fr...

Chacun pour tous - Rapport sur notre environnement

Auteurs :

  • BARNIER Michel
  • COMMISSION DES FINANCES, DE L'ECONOMIE GENERALE ET DU PLAN

Etude et rapport | Assemblée Nationale. Paris | 1990

Face à l'état de l'environnement mondial, ce rapport constitue une intitiative pour trouver de nouvelles approches et inciter à de nouveaux comportements.

Programme de prévention des risques naturels arrêté par le gouvernement le 24 janvier 1994. Dispositions relatives au plan décennal de restauration et...

Auteurs :

  • BARNIER M.
  • LAURENT JL
  • PAREDES F

Usuel | 1994

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