Développement et protection de la montagne - U.T.N. : mode d'emploi

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Développement et protection de la montagne - U.T.N. : mode d'emploi

Livre

MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA QUALITE DE VIE

Edité par MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT. NEUILLY-SUR-SEINE - 1987

Cette brochure vise à éclairer les acteurs locaux sur l'évolution du cadre juridique induite par la logique de décentralisation et la loi montaggne du 9 janvier 2005.

Note

Ill en coul., photos, sch., cartes

Type de document

Brochure

Langue

français

Description physique

Papier, 25 p.

Cotes

5059
H 1987 40
H 1987 40 Bis

Public visé

Grand public

Thématique

POLITIQUE DE L’ENVIRONNEMENT

Sujets-Lieux

Fonds

FONDS HISTORIQUE

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