Vers une nouvelle Europe bleue : Pour une pêche écologiquement responsable et économiquement viable - Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée Nationale pour l'Union Européenne sur la réforme de la politique commune de la pêche

Livre

QUENTIN D | ASSEMBLEE NATIONALE

Edité par ASSEMBLEE NATIONALE - 2002

Date de publication : 20021106

L'Union européenne est, avec 6,7 millions de tonnes par an, la deuxième puissance de pêche mondiale. Le secteur de la pêche et de l'aquaculture constitue pour de nombreuses zones côtières une source importante de revenus et d'emplois, alors que la politiq

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Vers une Europe plus démocratique et plus efficace : les parlements nationaux, nouveaux garants du principe de subsidiarité. | LAMBERT J.

Vers une Europe plus démocratique et plus efficace : les parlements nationaux, nouveaux garants du principe de subsidiarité.

Auteurs :

  • LAMBERT J.
  • QUENTIN D
  • ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne

Livre | Journal officiel. Paris | 2004

Les représentants du peuple seront à l'avenir les garants du respect de la répartition des compétences entre l'Union et les Etats membres. En examinant tous les projets d'actes législatifs européens qui leur seront directement tra...

Octroi de mer. A - Loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 et le contexte de son adoption (Discussion au Parlement, Questions/réponses des ministres et des parlementaires, Rapports publics, Réglementation européenne et Droit en vigueur).- 324 p. B - QUENTIN (D).- Rapport de l'Assemblée nationale n° 1612 - mai 2004.- 110 p. | QUENTIN D

Octroi de mer. A - Loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 et le contexte de son adoption (Discussion au Parlement, Questions/réponses des ministres et des ...

Auteurs :

  • QUENTIN D

Livre | Journal officiel. Paris | 2004

L'octroi de mer est un droit très ancien qui a été institué dans plusieurs colonies au cours du XIXème siècle. Son origine réelle serait encore plus ancienne puisqu'il serait issu en partie du "droit de poids" dont on trouve la tr...

L'Europe, figure de proue de la sécurité maritime ? | LENGAGNE G.

L'Europe, figure de proue de la sécurité maritime ?

Auteurs :

  • LENGAGNE G.
  • QUENTIN D
  • ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne

Livre | Journal officiel. Paris | 2007

- Volonté de la Commission d'introduire de nouvelles avancées dans la sécurité maritime en Europe : situation contrastée, ambition d'une prévention renforcée des accidents et des pollutions, instauration de mécanismes destinés à t...

Chargement des enrichissements...