Surveillance des ouvrages de collecte et de traitement des eaux usées mentionnées aux articles L.2224-8 et L.2224-10 du code général des collectivités territoriales | BAUDOT B
0/5

0 avis

Surveillance des ouvrages de collecte et de traitement des eaux usées mentionnées aux articles L.2224-8 et L.2224-10 du code général des collectivités territoriales

Livre

BAUDOT B | MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Date de publication : 20001106

Document d'aide à la mise en oeuvre de la surveillance des systèmes d'assainissement des eaux usées urbaines des agglomérations de plus de 2000 équivalents-habitants, dont l'objet est de rappeler les principes généraux de la surveillance de ces systèmes par les services de police de l'eau et des milieux aquatiques, ainsi que d'apporter des précisions sur la mise en oeuvre pratique de ces dispositions.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Modification de la nomenclature relative à l'eau - Création et vidange de plans d'eau et protection des zones humides | BAUDOT B

Modification de la nomenclature relative à l'eau - Création et vidange de plans d'eau et protection des zones humides

Auteurs :

  • BAUDOT B
  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Usuel | 1999

Circulaire présentant les objectifs généraux de la réforme de la nomenclature et de la publication de prescriptions générales applicables - aux créations d'étang ou de plans d'eau soumises à déclaration ; - aux opérations de vida...

Préservation des milieux aquatiques - Application de l'article L.232-2 du code rural - Application de l'article 22 de la loi 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau | BAUDOT B

Préservation des milieux aquatiques - Application de l'article L.232-2 du code rural - Application de l'article 22 de la loi 92-3 du 3 janvier 1992 su...

Auteurs :

  • BAUDOT B
  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Usuel | 2000

Cette circulaire définit certaines dispositions pour la réalisation des analyses des prélèvements effectués par les agents habilités à rechercher et constater les infractions à la police de la pêche en eau douce et à la police de ...

Bioessais sur sédiments - Méthodologies et application à la mesure de la toxicité de sédiments naturels | BAUDOT B

Bioessais sur sédiments - Méthodologies et application à la mesure de la toxicité de sédiments naturels

Auteurs :

  • BAUDOT B
  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)
  • AGENCES DE L'EAU

Livre | 2000

Des travaux sur le développement des méthodes d'évaluation de la toxicité des sédiments ont été initiés depuis quelques années. La mesure de cette toxicité a nécessité d'exposer des organismes du sédiment à des échantillons nature...

Chargement des enrichissements...