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Assainissement de demain (l'). L'évolution du droit et ses conséquences

Livre

DENEUVY JP | THERY JM | JEANSON P | GROUPE DE RECHERCHE RHONE-ALPES SUR LES INFRASTRUCTURES ET L'EAU

Ce document fait le point sur les textes parus et à paraître sur l'assainissement des communes avec les éléments-clés pour leur mise en oeuvre. La problématique de la définition du périmètre des agglomérations et des objectifs de réduction des flux de substances polluantes est plus particulièrement développée dans le cas du département du Rhône tandis que celle de la délimitation des zones d'assainissement est analysée dans le cadre du schéma général du bassin de l'Arbresle.

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