Procerisq: procédures et réglementations applicables aux risques technologiques et naturels

Livre

DANAN YM | DUBOIS-MAURY J. | MOREL JP | FRANCE ENVIRONNEMENT : DEPPR - DRM

Date de publication : 19891101

Ce livre propose à travers vingt champs (individualisant risques naturels ou risques technologiques des situations ou des plans liés aux risques) une synthèse des dispositions législatives et réglementaires existant autour de ces thèmes, après avoir défini les risques et les champs d'application des procédures. De manière générale, ce document vise à une meilleure prise en charge du risque par la voie législative.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Procerisq: procédures et réglementations applicables aux risques technologiques et naturels majeurs. 2ème édition.

Auteurs :

  • DANAN YM
  • DECELLE S
  • MOREL JP

Livre | FRANCE -MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT - SDPRM. paris | 1997

Ce livre propose à travers vingt champs (individualisant risques naturels ou risques technologiques, des situations ou des plans liés aux risques) une synthèse des dispositions législatives et réglementaires existant autour de ces...

Processor, procédures et institutions d'aménagement et d'urbanisme, vol. II

Auteurs :

  • DANAN YM
  • FORGET JP
  • MOREL JP

Livre | SERVICE TECHNIQUE DE L'URBANISME. PARIS | 1979

Risque volcanique (le)

Auteurs :

  • MOREL JP
  • CHEVRIER RM
  • FRANCE ENVIRONNEMENT : DEPPR - DRM

Chargement des enrichissements...