MEDD - PREPROD

Évaluation environnementale. Guide de lecture de la nomenclature annexée à l'article R.122-2 du code de l'environnement.

Auteurs :

• ALLIGAND Gurvan
• BATAILLE (T)
• BENOIT (F)

Livre | Ministère de la transition écologique. Paris | 2019

Le Gouvernement s’est engagé à simplifier la réglementation environnementale tout en maintenant un niveau de protection constant. L’ordonnance relative à l’évaluation environnementale du 3 août 2016 qui réforme le droit de l’évalu...

Évaluation environnementale. Guide d'aide à la définition des mesures éviter, réduire, compenser (ERC).

Auteurs :

• ALLIGAND Gurvan
• HUBERT (S)
• LEGENDRE (T)

Livre | Ministère de la transition écologique. Paris | 2018

La séquence Éviter, Réduire, Compenser (ERC) est le fil conducteur de l’intégration de l’environnement dans les projets, plans et programmes. Elle s’inscrit pleinement dans le prolongement de la Charte pour l’environnement de 2004...

Évaluation environnementale. Classification des mesures "éviter, réduire, compenser" (ERC).

Auteurs :

• MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE
• CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
• HUBERT (S)

Voir aussi le Guide d'aide à la définition des mesures éviter, réduire, compenser (ERC) à la cote 23757.