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Guide d'aide au suivi des mesures d'évitement, de réduction et de compensation des impacts d'un projet sur les milieux naturels.

Livre

THIEVENT P | MILLARD F. | LEGENDRE (T) | GUERIN (M) | DEVINEAU (C) | CADI A | ISIRDI (J) | MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE | CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable | CAISSE DES DEPOTS Biodiversité | MISSION ECONOMIE DE LA BIODIVERSITE

Edité par Mission économie de la biodiversité. Paris - 2019

Date de publication : 01/01/2019

Ce guide propose des fiches méthodologiques et des outils aux maîtres d’ouvrage, qui sont réglementairement responsables de la mise en œuvre et de l’efficacité de leurs mesures ERC, mais également aux bureaux d’études et opérateurs de compensation qui sont susceptibles d’être mandatés par les maîtres d’ouvrage pour assurer la définition, la mise en œuvre, la gestion et le suivi de leurs mesures ERC. Enfin, ce document est également susceptible d’apporter des éléments utiles aux services de l’État pour l’instruction des dossiers, l’accompagnement des maîtres d’ouvrage dans l’amélioration de la qualité de leurs rendus, la rédaction des actes d’autorisation ou encore l’analyse des bilans de suivi et le contrôle de terrain des mesures ERC.

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