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Pertinence et efficacité des outils du PLU/PLUi - Première phase d'exploration

Livre

CENTRE D'ETUDES ET D'EXPERTISE SUR LES RISQUES, L'ENVIRONNEMENT, LA MOBILITE ET L'AMENAGEMENT. Centre-Est

Edité par Direction départementale des territoires de la Loire (DDT) - 2018

Date de publication : 29/01/2018

La Direction départementale des territoires a souhaité disposer d’éléments de référence et de méthode pour l’aider à analyser la qualité et la pertinence de deux nouveaux outils des plans locaux d’urbanisme communaux et intercommunaux : les plans de secteur et les orientations d’aménagement et de programmation (OAP). Le Cerema Centre-Est a conduit une mission d’exploration en analysant l’unique cas récent de mise en oeuvre des plans de secteurs et 4 exemples d’OAP du département de la Loire qui se mettent concrètement en oeuvre sur le territoire. Le présent rapport présente les cas étudiés et les conclusions / recommandations qui en découlent pour l’action des agents de la DDT dans le cadre de l’association de l’État lors de l’élaboration ou la révision des plans locaux d’urbanisme.

Thématique
Sujets-Lieux
Fonds
  • ETUDES AUVERGNE-RHONE ALPES

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