Synthèses des connaissances & proposition d'une méthode d'évaluation de l'impact des ouvrages transversaux sur la continuité sédimentaire des cours d'eau

Livre

BRAUD (Stéphane) - DREAL Centre-Val de Loire | ALBER (Adrien) - DREAL Centre-Val de Loire

Edité par DREAL CENTRE-VAL DE LOIRE - 2013

Date de publication : 07/06/2013

Longtemps considérés comme une ressource disponible ou comme une gêne pour l’écoulement des crues, les sédiments grossiers transportés par les cours d'eau sont aujourd’hui clairement identifiés comme un facteur essentiel permettant de préserver et de restaurer l’équilibre hydromorphologique et écologique de la rivière. Ce transport des éléments grossiers est, par conséquent, un contributeur essentiel pour l’atteinte du bon état écologique des cours d’eau. Dans ce contexte, le législateur a souhaité introduire la notion de « transport suffisant » qu’il faut assurer sur certains cours d’eau (article L214-17 du code de l’Environnement). Ainsi, s'ils «empêchent le bon déroulement du transport naturel des sédiments », les ouvrages transversaux sont considérés comme des "obstacles à la continuité écologique" (article L214-109 du code de l’Environnement)». Cependant, aucune définition juridique n’existe pour déterminer le caractère suffisant ou naturel du transport assuré. Les fiches contenues dans cette étude ont pour objectifs de faciliter l’application de cette législation et de proposer une démarche visant à apprécier l'impact des ouvrages transversaux (seuils et barrages) sur la continuité sédimentaire. Elles s'adressent aux techniciens des structures en charge de la mise en oeuvre administrative ou opérationnelle de cette nouvelle réglementation (services de police de l'eau, chargés de mission « continuité écologique », syndicats de rivières, bureaux d'études, etc.).

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Expérimentation de l’adaptation d’un îlot afin d’offrir une zone de refuge aux jeunes sternes non volantes, en cas de montée d’eau - Phase 2 : Définition de l’intervention sur le site de Port Gallier | BRAUD (Stéphane)

Expérimentation de l’adaptation d’un îlot afin d’offrir une zone de refuge aux jeunes sternes non volantes, en cas de montée d’eau - Phase 2 : Définit...

Auteurs :

  • BRAUD (Stéphane)

| DREAL CENTRE-VAL DE LOIRE | 2024

Depuis les années 2000 les niveaux d’eau des crues de printemps ont régulièrement été fatales aux jeunes sternes non-volants. Au vu de ce constat, un groupe de travail a décidé d’expérimenter l’adaptation d’un îlot ligérien pour o...

Plan de gestion du lit de la Loire - département de l’Indre-et-Loire - Volet écologique – phase 1 | BRAUD (Stéphane)

Plan de gestion du lit de la Loire - département de l’Indre-et-Loire - Volet écologique – phase 1

Auteurs :

  • BRAUD (Stéphane)
  • DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE

| 2024

Dans l'objectif de préserver la biodiversité ligérienne, une méthode a été élaborée pour identifier les enjeux à large échelle et prioriser les actions. Le présent rapport explique : - la construction de la grille d’évaluation des...

Mémoire des grandes inondations sur la Loire et ses affluents : les marques de crues ; Inventaire des marches de crues : le département de la Nièvre | BRAUD (Stéphane)

Mémoire des grandes inondations sur la Loire et ses affluents : les marques de crues ; Inventaire des marches de crues : le département de la Nièvre

Auteurs :

  • BRAUD (Stéphane)
  • DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT CENTRE

| 2003

Chargement des enrichissements...