Rapport sur l'adaptation de la capacité de transport aux besoins et sur le nouveau régime de délivrance des autorisations de transport et de location successives.

Livre

CROCHET (G) | BERNARD (C.) | CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS

Edité par CNT. Paris - 1986

Date de publication : 01/01/1986

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Le tourisme et le transport par autocar et l'Europe. | DILHAC (R)

Le tourisme et le transport par autocar et l'Europe.

Auteurs :

  • DILHAC (R)
  • BACHELIER (C)
  • BERNARD (C.)

Livre | CNT. Paris | 1991

SNET (Syndicat National des Entreprises de Tourisme au sein de la FNTR) - Regroupement d'entreprises de transport exerçant une activité de tourisme - 720 adhérents. AFTRI (Association Française des Transporteurs Routiers Internati...

A - Analyse et première série de propositions de simplification des documents de transport. Mars 1987. - 25 p., annexes. B - Rapport d'étape. 2ème phase. - Janv. 1988. - 57 p. | DENOYELLE (H)

A - Analyse et première série de propositions de simplification des documents de transport. Mars 1987. - 25 p., annexes. B - Rapport d'étape. 2ème pha...

Auteurs :

  • DENOYELLE (H)
  • BERNARD (C.)
  • CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS

Livre | CNT. Paris | 1988

La CMR et le droit français. Vers une unification des contrats de transport routier de marchandises ? | ROBERT J.

La CMR et le droit français. Vers une unification des contrats de transport routier de marchandises ?

Auteurs :

  • ROBERT J.
  • CROCHET (G)
  • CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS

Livre | CNT. Paris | 1996

Faut-il, dans la perspective de la généralisation du cabotage, à compter du 1er juillet 1998, aligner le régime national des contrats de transport de marchandises par route sur la convention de Genève de 1956, dite "CMR", qui trai...

Chargement des enrichissements...