Afficher la couverture 'Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la proposition de règlement établissant des normes d'émissions de CO2 des voitures neuves (texte E 3756). | KELLER F.' en grand format
/5

0 avis

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la proposition de règlement établissant des normes d'émissions de CO2 des voitures neuves (texte E 3756).

Livre

KELLER F. | SENAT

Edité par Sénat. Paris - 2008

Date de publication : 01/01/2008

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Politique de l'eau : la France au milieu du gué - Rapport d'information fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des compt...

Auteurs :

  • KELLER F.
  • SENAT

Etude et rapport | SENAT. PARIS | 2007

La contribution carbone et son articulation avec le marché européen des quotas de CO2 - Taxe carbone : un état des lieux. Rapport d'information.

Auteurs :

  • KELLER F.
  • SENAT

Livre | Sénat. Paris | 2010

Ce rapport met en regard la contribution carbone votée par le Parlement et la décision du Conseil constitutionnel qui en invalide certaines dispositions au nom de l'égalité devant l'impôt. Il analyse le cadre communautaire et pose...

Rapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des ...

Auteurs :

  • KELLER F.
  • SENAT
  • MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique

Livre | Sénat. Paris | 2009

Après un rappel des enjeux écologiques et économiques du changement climatique, ce document analyse trois aspects complémentaires de "l'économie du carbone" : l'éventualité de l'instauration d'une "contribution climat-énergie" en ...

Chargement des enrichissements...