Afficher la couverture 'Une police au service de la préservation des ressources naturelles | DGALN' en grand format
/5

0 avis

Une police au service de la préservation des ressources naturelles

Livre

DGALN | ONCFS | ONEMA

Edité par MEDDE/DGALN. PARIS - 2011

Date de publication : 01/03/2011

"Toute personne, qu'il s'agisse d'un particulier, d'une entreprise ou d'une collectivité locale, dont les activités ont un impact potentiel sur les ressources naturelles est soumise à cette législation et est susceptible d'être contrôlée". L'activité de contrôle des services de l'Etat et des établissements publics concernés s'inscrit dans un cadre strict.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Stratégie Réunionnaise pour la Biodiversité

Auteurs :

  • DIREN Réunion
  • ONCFS

| Office de l'eau Réunion (métadonnées) | 2005-01-01

Dans le cadre de l'engagement de la france en faveur de la biodiversité, ce document décrit la stratégie locale adaptée à la protection et à la valorisation de la biodiversité réunionnaise. il comporte : un exposé des enjeux et de...

La biodiversité s'explique (mise à jour 2012)

Auteurs :

  • DGALN

Livre | MEDDE/DGALN | 2012

La biodiversité est là, partout, que l’on parle de paysages naturels, de milieux de vie, d’espèces animales ou végétales, de micro-organismes, de diversité des formes et des coloris des pommes de terre ou des poires... Quelle est ...

Le guide méthodologique pour les Plans Départementaux d’Action pour le Logement des Personnes Défavorisées (PDALPD)

Auteurs :

  • DGALN

| ACADIE. PARIS | 2012

Les Plans départementaux d’Action pour le Logement des Personnes Défavorisées (PDALPD) ont été crées en 1990 par la loi dite « Besson ». Chaque année, entre dix et quinze PDALPD sont renouvelés. Les dernières évolutions législativ...

Chargement des enrichissements...