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contrat de rivière : Seille ; 5 vol.
Livre
Edité par Syndicat mixte saône et Doubs
Le contrat de rivière est composé de 5 volumes : le dossier définitif de candidature, l'atlas cartographique, l'annexe 1 "cahier des fiches actions ; l'annexe 2 "tableaux financiers et le document contractuel.