Comparaison quantitative des plans nationaux d'allocation des quotas de CO2.
Auteurs :
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
AZEM (L)
MERCERON (S)
Document de travail | Ministère de l'environnement
Après un rappel du mode de fonctionnement du système d'échange de quotas négociable mis en place par l'Union européenne par la "directive permis" (2003/87/CE), l'étude présente les plans nationaux d'allocation de quotas rendus obl...
Plan national d'affectation des quotas d'émissions de CO2 (PNAQ) en application de la directive "permis" 2003/87/CE établissant un système d'échange d...
Auteurs :
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
MERCERON (S)
Document de travail | Ministère de l'environnement
Après une présentation des principes, de l'évolution et des caractéristiques du Plan national d'allocation des quotas (PNAQ), ce document analyse quelques grandes alternatives à sa révision, notamment l'introduction d'une allocati...
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