Projet de loi de finances pour 1990, budget environnement et prévention des risques technologiques et naturels majeurs, réponses aux questions concernant la Délégation aux Risques Majeurs | ASSEMBLEE NATIONALE
0/5

0 avis

Projet de loi de finances pour 1990, budget environnement et prévention des risques technologiques et naturels majeurs, réponses aux questions concernant la Délégation aux Risques Majeurs

Livre

ASSEMBLEE NATIONALE | SENAT

Date de publication : 19900301

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Techniques de prévision et de prévention des risques naturels : séismes et mouvements de terrain | KERT C.

Techniques de prévision et de prévention des risques naturels : séismes et mouvements de terrain

Auteurs :

  • KERT C.
  • ASSEMBLEE NATIONALE
  • SENAT

Etude et rapport | DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS. PARIS | 1995

La Commission de la production et des échanges de l'Assemblée nationale a saisi, en 1994, l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques d'une demande d'étude sur les techniques de prévision et de pr...

Rapport sur la préservation de la qualité de l'eau (distribution de l'eau potable et traitement des eaux résiduaires) ; N° 479 (Sénat) ; N° 2218 (AN) | FAURE J

Rapport sur la préservation de la qualité de l'eau (distribution de l'eau potable et traitement des eaux résiduaires) ; N° 479 (Sénat) ; N° 2218 (AN)

Auteurs :

  • FAURE J
  • POUILLE R
  • ASSEMBLEE NATIONALE

Etude et rapport | SENAT. PARIS

L'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques a été saisi de cette étude sur demande de la Commission des affaires économiques et du plan du Sénat. Cette saisine est intervenue alors que la sécheres...

Rapport fait au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi sur l'eau - première session ordinaire de 1991-1992 ; N° 2509 (AN) ; N° 216 (Sénat) | MALANDAIN G

Rapport fait au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi sur l'ea...

Auteurs :

  • MALANDAIN G
  • POUILLE R
  • ASSEMBLEE NATIONALE

Etude et rapport | ASSEMBLEE NATIONALE. PARIS | 1991

Travaux préparatoires à la loi du 3 janvier 1992 sur l'eau.

Chargement des enrichissements...