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Guide de porter à connaissance. La réglementation et les outils d'accompagnement existants en zones humides sur le département du Finistère.
Livre
Edité par Forum des marais atlantiques. Rochefort - 2015
Date de publication : 01/01/2015
Ce guide a pour objectif de recenser, de la manière la plus exhaustive possible, les différentes règles et outils auxquels peuvent être soumises les zones humides sur le département du Finistère ainsi que les outils d’accompagnement existants en application de la réglementation. Il est organisé autour de différents axes : les documents de planification et les zones humides ; les inventaires des zones humides, et les liens avec l’urbanisme ; les procédures réglementaires en cas de travaux en zones humides et la doctrine d’instruction des demandes de travaux ; les zones humides et l’agriculture ; autres types de pratiques ou travaux en zones humides et les cours d’eau et fossés, écosystèmes adjacents aux zones humides. Il est destiné à toute personne (élu, agriculteur, gestionnaire, propriétaire, technicien et animateur des bassins versants et des schémas d’aménagement et de gestion des eaux etc …) qui s’interroge sur les dispositions réglementaires qui s’appliquent aux zones humides. Il a pour objectif de recenser les différentes règles auxquelles peuvent être soumises les zones humides, selon le contexte d’intervention. Réalisé par le Forum des marais Atlantiques, en partenariat avec le Conseil départemental du Finistère et l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne, ce guide sera mis à jour régulièrement pour tenir compte des évolutions réglementaires.