Identification des espaces littoraux sensibles à préserver ; application spatiale de la loi littoral : Commune de Rognac

Livre

PREFECTURE DES BOUCHES DU RHONE | DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE

Edité par Préfecture des Bouches-du-Rhône. Marseille ; Direction Départementale de l'Equipement des Bouches-du-Rhône. Marseille - 1996

La loi littoral du 3 janvier 1986 intime l'obligation de préserver les espaces littoraux sensibles remarquables ainsi que les espaces constituant des coupures d'urbanisation. Ce document identifie les principaux types d'espaces et de milieux entrant dans ce cadre sur le territoire de la commune de Rognac.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Atlas des paysages, département des Bouches-du-Rhône | CORDOLEANI M.

Atlas des paysages, département des Bouches-du-Rhône

Auteurs :

  • CORDOLEANI M.
  • CORDOLEANI C.
  • DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT DE LA MEUSE

Etude et rapport | Direction Régionale de l'Environnement Provence-Alpes-Côte-d'Azur. Aix-en-Provence | 1998

Le territoire des Bouches-du-Rhône se compose d'un ensemble de grands paysages variés dans leur constitution, leur évolution, leurs caractéristiques, leur contexte écologique et leurs potentiels et fonctions propres. Les enjeux pa...

La problématique habitat dans le département des Bouches-du-Rhône | DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE

La problématique habitat dans le département des Bouches-du-Rhône

Auteurs :

  • DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE

Etude et rapport | Direction Départementale de l'Equipement des Bouches-du-Rhône. Marseille | 1996

Document technique de travail élaboré par le S.H.V. , avec l'appui du S.E.P.T., sur la problématique de l'habitat dans le département des Bouches du Rhône. Il est destiné à donner quelques points de repère pour la compréhension de...

Plan de Protection de l'Atmosphère des Bouches-du-Rhône | PREFECTURE DES BOUCHES DU RHONE

Plan de Protection de l'Atmosphère des Bouches-du-Rhône

Auteurs :

  • PREFECTURE DES BOUCHES DU RHONE
  • AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
  • AGENCE REGIONALE DE SANTE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Livre | Préfecture des Bouches-du-Rhône. Marseille | 2013

Le Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) est un plan d'actions mis en place par le préfet qui vise à définir les mesures à prendre localement pour se conformer aux normes de la qualité de l'air, telles que définies dans le Code...

Chargement des enrichissements...