GUIDE JURIDIQUE DE L'ASSAINISSEMENT. | AMPHOUX N
0/5

0 avis

GUIDE JURIDIQUE DE L'ASSAINISSEMENT.

Livre

AMPHOUX N | MINISTERE DE L'EQUIPEMENT

Edité par STU - 1993

Date de publication : 01/07/1993

Ce guide regroupe la plupart des textes de droit en matière d'assainissement issus de plusieurs codes et textes de lois et décrets, non codifiés, en vigueur au 31 mars 1993 illustrés de commentaires et jurisprudence.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Guide juridique de l'assainissement (Textes en vigueur au 31 mars 1993) | AMPHOUX N

Guide juridique de l'assainissement (Textes en vigueur au 31 mars 1993)

Auteurs :

  • AMPHOUX N
  • VENEL G
  • DELACROIX J

| MINISTERE DE L'EQUIPEMENT-STU. PARIS LA DEFENSE

Ce guide rassemble la plupart des textes en vigueur au 31 mars 1993 (dont la nouvelle loi sur l'eau), codifiés ou non, complétés par des circulaires du Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme. Un inde...

ETUDE (UNE) D'AMBIANCE EN BORD DE MEDITERRANEE : LA COUDOULIERE | LASSUS Bernard

ETUDE (UNE) D'AMBIANCE EN BORD DE MEDITERRANEE : LA COUDOULIERE

Auteurs :

  • LASSUS Bernard
  • MINISTERE DE L'EQUIPEMENT

Etude et rapport | La Documentation Française. PARIS

LA COUDOULIERE EST UN ESPACE DETRUIT ET BOULEVERSE PAR L'EXPLOITATION D'UNE BRIQUETERIE ET DE CARRIERES D'ARGILE. L'ETUDE PRESENTE LES DIFFERENTS ELEMENTS D'UN PROGRAMME AJUSTE AU SOL-SUPPORT, POUR TRANSFORMER UNE VARIETE DE SITE ...

Animation des villes (L') | ANSQUER V Préface et conclusion

Animation des villes (L')

Auteurs :

  • ANSQUER V Préface et conclusion
  • MINISTERE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT
  • MINISTERE DE L'INTERIEUR

Livre | MINISTERE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT. PARIS | 1976

Cet ouvrage a été réalisé à partir des débats enregistrés au cours de deux journées d'études organisées sur le thème de l'animation des villes par le ministère du Commerce et de l'Artisanat en collaboration avec d'autres ministère...

Chargement des enrichissements...