Guide méthodologique pour la mise en oeuvre des pays
Auteurs :
DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
Livre | DATAR. Paris | 2001
amélioration des services en milieu rural (l')
Auteurs :
DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
Livre | DOCUMENTATION FRANCAISE (LA). PARIS | 1993
Assurer aux habitants des zones rurales un accès aisé à des services publics de qualité afin d'améliorer leurs conditions de vie et de favoriser le redéveloppement économique de ces territoires - telle est l'ambition des schémas d...
BILAN DE LA LOI LITTORAL ET DES MESURES EN FAVEUR DU LITTORAL
Auteurs :
DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
Etude et rapport | DIACT. PARIS
Ce document est un résume du bilan sur la Loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986, transmis au Parlement par le Gouvernement. Il aborde l'anniversaire du vote de cette loi, dans un contexte d'application profondément modifié, et eff...
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