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  • Syndicat mixte un outil modulable au service de l'intercommunalité (le)

    Auteurs :

    • FAURE E

    Livre | SYROS. PARIS | 1998

    Ce cahier est conçu comme un guide pour la mise en place et l'utilisation d'un syndicat mixte et propose une réflexion sur les rôles possibles de cet outil. L'ouvrage comporte trois parties : une présentation des différents syndic...

  • La nouvelle tribune - n° 368, avril 2006

    Auteurs :

    • Gérard NOGUES - secrétaire général de la FGF.FO

    | Fédération Générale des Fonctionnaires Force Ouvrière | 2006

  • Guide juridique, administratif et financier du président d'un syndicat intercommunal d'aménagement de rivière

    Auteurs :

    • AGENCE DE L'EAU SEINE NORMANDIE
    • ECOLE NATIONALE DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS

  • Enquête sur les groupements intercommunaux de collecte et/ou de traitement des ordures ménagères du département de la Somme

    Auteurs :

    • MANISSADJIAN K
    • ASSOCIATION PICARDE POUR LE RECYCLAGE DES DECHETS

    Livre | APIREC | 1991

  • Rapport d'activité 2009 : Syndicat intercommunal d'Energies, d'Equipement et d'Environnement de la Nièvre

    Auteurs :

    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES, D'EQUIPEMENT ET D'ENVIRONNEMENT DE LA NIEVRE

    | 2010

    Acteur du développement durable de la Nièvre, le SIEEEN apporte aux collectivités son expertise technique. Il met en oeuvre des actions en adéquation avec les attentes des collectivités concernant l'énergie, le cadre de vie (gesti...

  • Intercommunalité et gestion des déchets : Approche statistique (Exploitation des bases de données INTERCOM, ITOM et DECHETERIES)

    Auteurs :

    • VALAT B
    • CHARRE B
    • BRIZARD N

    Livre | ADEME | 2001

    Recensement réalisé en 1997 des structures intercommunales disposant d'une compétence en matière de gestion des déchets ménagers et assimilés, en particulier sur la collecte des ordures ménagères, les collectes sélectives, les déc...

  • La coopération entre autorités organisatrices de transports : les syndicats mixtes SRU

    Auteurs :

    • JOUVE Nicolas
    • RICHER (Cyprien)
    • CHOMAT Gilles

    Etude et rapport | 2013

    Coordonner les services de transports organisés par les différentes autorités organisatrices est indispensable pour accroître l'attractivité globale de l'offre alternative à la voiture individuelle. Cette coopération peut prendre ...

  • Enquête sur les groupements intercommunaux de collecte ou de traitement des ordures ménagères du département de l'Oise

    Auteurs :

    • SOL.F
    • APIREC

    Livre | APIREC. AMIENS | 1989

    RESULTAT D'UNE ENQUETE MENEE PAR L'APIREC AUPRES DES 30 GROUPEMENTS INTERCOMMUNAUX DE L'OISE : FICHE DESCRIPTIVE DE CHAQUE GROUPEMENT, ANALYSE DE LA LEGISLATION, ANALYSE DE LA SITUATION GENERALE DES GROUPEMENTS, STATISTIQUES, ETAT...

  • Evaluation et suivi du système de gestion du service d'élimination des déchets des ménages

    Auteurs :

    • RAULIN P
    • UNIVERSITE PARIS XII-ENPC

    Document de la recherche | MIN ENV | 1987

    SUIVI DE L'IMPACT DU CAHIER TECHNIQUE NO 19 "SYSTEME DE GESTION DU SERVICE D'ELIMINATION DES DECHETS DES MENAGES" : ENQUETE AUPRES DES COMMUNES AYANT DEMANDE LE CAHIER ET SUIVI DE 6 CAS PRECIS : AMIENS, ST MAUR DES FOSSES, SIRIOM ...

  • Innovations financières et juridiques dans le secteur des transports urbains. Le recours au financement privé pour les transports urbains présente des...

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