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Pour améliorer l'assainissement des communes rurales, un service public pour l'assainissement autonome est peut-être la solution
Auteurs :
- PONT A
- MARTELLI D
- MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE
| 1992
Cette plaquette préconise, comme alternative à l'assainissement collectif, un assainissement autonome organisé par la collectivité locale dans les secteurs à faible densité de population.
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Installation d'assainissement autonome pour maison individuelle en application du DTU 64.1 (norme XP P 16-603) : guide pratique
Auteurs :
- CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT
| CSTB. MARNE LA VALLEE (77)
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Comportement hydraulique des fosses septiques - Définition de protocoles d'essais
Auteurs :
- COCHET C
- CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT
Document de la recherche | 1986
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Mise en oeuvre des dispositifs d'assainissement autonome - Norme AFNOR P16-603 - Référence DTU 64.1
Auteurs :
- ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION
Usuel | AFNOR. PARIS LA DEFENSE | 1992
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Colloque national sur l'assainissement des petites collectivités - 12 mai 1992 à Evreux - Synthèse des communications
Auteurs :
- AGENCE DE L'EAU SEINE NORMANDIE
- CONSEIL GENERAL DE L' EURE
Livre | SN. SL | 1992
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Assainissement autonome - eaux usées, eaux pluviales : éléments pour un bilan technico-économique
Auteurs :
- MINISTERE DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER
| 1985
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Contrôle et entretien des installations d'assainissement non collectif (le) - Etat de la réglementation et bilan des premières mises en place de servi...
Auteurs :
- ALEXANDRE O
- BERLAND JM
- FABY JA
| MINISTERE DE L'AGRICULTURE. PARIS
Ce document apporte un ensemble de repères législatifs et réglementaires relatifs à l'assainissement non collectif et à l'élimination des matières de vidange. Puis il est fait une analyse des pratiques de fonctionnement du service...
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Toilettes sèches : une alternative à la chasse d'eau
Auteurs :
- ATELIER TECHNIQUE DES ESPACES NATURELS
- ASSOCIATION GREF-SERVICES
Livre | ATELIER TECHNIQUE DES ESPACES NATURELS. MONTPELLIER | 1986
Ce document recense d'une manière exhaustive les techniques alternatives à la chasse d'eau les plus performantes.
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Arrêté du 6 mai 1996 fixant les modalités du contrôle technique exercé par les communes sur les systèmes d'assainissement non collectif
Auteurs :
- LAURENT JL
- GIRARD JF
- THENAULT M
| 1996
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Assainissement non collectif
Auteurs :
- BERSANI C.
- THENAUT M
- GIRARD JF
Usuel | 1997
Cette circulaire a pour but d'expliciter les conditions de mise en oeuvre des nouvelles dispositions prises par les arrêtés du 6 mai 1996. L'annexe 1 présente un commentaire général de la réglementation sur l'assainissement non co...
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- MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- ORDRE DES GEOMETRES-EXPERTS 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Années 1990 43 (43 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Années 2010 11 (11 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Années 2000 9 (9 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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