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(Aucun résultat trouvé pour SubjectTopic_idx:"ENJEUX ; ATLAS DES ZONES INONDABLES ; LOI DU 2 FEVRIER 1995")

Résultats 1 - 10 / 28

  • Profil environnemental de Picardie.

    Auteurs :

    • DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PICARDIE

    | DREAL PICARDIE | 2012

    Le profil environnemental de Picardie décline les enjeux environnementaux et les orientations régionales à l'échelle des territoires. Document de référence pour les orientations de l'Etat sur l'environnement, il constitue un affic...

    ... des patrimoines est partagée dans les atlas des paysages de chaque département, les atlas et chartes paysagères locales, la Charte du PNR Oise Pays de...

    ... enjeu. La connaissance des phénomènes, de l’aléa et du risque a été améliorée en Picardie. Plusieurs inventaires et atlas ont été menés ou mis à jour...

    ... du risque se met en œuvre par les plan de prévention des risques naturels (PPRn) Inondation, PPRn mouvements de terrain, PPRn littoraux (Bas-Champs du...

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  • Profil environnemental du Limousin

    Auteurs :

    • DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT LIMOUSIN

    Etude et rapport | DREAL LIMOUSIN. Limoges | 2012

    Le profil environnemental du Limousin présente un diagnostic synthétique de l’environnement régional. Il porte l’accent sur la notion « d’enjeux » environnementaux qui engagent fortement l’avenir du territoire (sectoriels : agricu...

    ... des produits saisonniers « à faible impact environne- mental » en 2012 (Loi Grenelle 1 article 48, Loi Grenelle 2 article 120). • Réduction de la taxe...

    ... (Loi Grenelle 1 article 31, Loi Grenelle 2 article 113). • Renforcement du cadre d’utilisation des produits phytosanitaires (Loi Grenelle 1 article 31,...

    ... du Grenelle de l’environnement Loi du 3 août 2009 dite « Grenelle 1 » et loi du 12 juillet 2010 dite « Grenelle 2 » Eco certification des forêts (Loi...

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  • AIRT "Démarche REX catastrophes". Inondations du Var (15 et 16 juin 2010)

    Auteurs :

    • FAURE-VASSAL Geneviève
    • CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT MEDITERRANEE

    | CETE - MEDITERRANEE | 2013

    En 2012, le Commissariat Général au Développement Durable du Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie a lancé un grand projet autour de 5 chantiers et de 24 actions de prospective et d'innovation. En parti...

    ... 2 phases de l'Atlas des Zones Inondables sont inclues dans le PAC (Porter à Connaissance) officiel. • État d'avancement des PPRi • Avant juin 2010 : ◦...

    ... 2 Extrait de « Crues du Var : analyse des situations de dangers – Retour d'expérience » , CETE Méditerranée / DREC / SVGC, février 2012 AIRT « REX Catastrophes...

    ... des rivières, expérimente : • un problème de légitimité du portage de ces informations sur les aléas et les risques d'inondation (ex : Atlas des Zones...

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  • Arrondissement d'Avallon : enjeux et perpectives de développement local

    Auteurs :

    • DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'YONNE. Service Connaissance des Territoires et Émergence de Projets

    | 2011

     Étude réalisée à la demande du sous-préfet d’Avallon, suite aux Assises des territoires ruraux,et  aux réunions cantonales conduites par le sous-préfet en 2009.Un document synthétique sur l'arrondissement d'Avallon, rep...

    ... Atlas.indd Avril 2011 ENJEUX et PERSPECTIVES de développement local Sous Préfecture d’Avallon et Direction Départementale des Territoires de l’Yonne PRÉFET...

    ... 2 / 72 Introduction • Quels sont les facteurs d’attractivité déterminants pour l’arrondissement • Quels sont les moteurs potentiels du développement local...

    ... de jeunes et de retraités de Seine et Marne augmenteraient. 2 En comparaison, celui de la Bourgogne serait de 0,16% et en France métropolitaine : 0,41%...

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  • Stratégie régionale pour la biodiversité; diagnostic: des enjeux à partager

    Auteurs :

    • MICHELIN (David)
    • TISSOT Anne-Cerise
    • ALTERRE BOURGOGNE

    Etude et rapport | Alterre Bourgogne

    Premier état des lieux de la biodiversité en Bourgogne et des enjeux pour sa préservation, ce document se compose de trois parties: un panorama de la biodiversité en Bourgogne ; la biodiversité et les activités socio-économiques e...

    ... de 95 % du territoire. Panorama de la biodiversité bourguignonne1 So ur ce s : © IG N B D A lt i® , D R E A L B ou rg og ne / © I G N B D C ar to ® 2...

    ... de Bourgogne So ur ce : B D C ar th ag e, 2 01 1 - C on ce pt io n : C E N B , 2 01 1. 20 21 22 • mÂcon • diJon AuXerre • • nevers 1 • p A n o r A m A...

    ... zones d’expansion des crues et limitent la période d’inondation des milieux annexes remarquables, présents dans le lit majeur. Or les inondations en période...

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  • Profil environnemental régional - Centre - 1999

    Auteurs :

    • DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT CENTRE
    • DIRECTION REGIONALE DE L'INDUSTRIE, DE LA RECHERCHE ET DE L'ENVIRONNEMENT CENTRE
    • DIRECTION REGIONALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

    | DIREN CENTRE | 1999

    La préparation du contrat de plan Etat-Région et des programmes éligibles aux fonds structurels européens pour la période 2000-2006 a conduit à prendre en compte l'évaluation des politiques sur l'environnement de la région Centre....

    ... 1999. Dépôt légal : 4 ème trimestre 1999 (suite) Dimension sécurité et risques Risques naturels - Inondation page 85 - Étiage page 89 - Risques technologiques...

    ... du schéma de services collectifs des espaces naturels et ruraux. 2 Identification des principaux enjeux aux- quels la région se trouve confrontée en matière...

    ... 2 ème rang des régions françaises en volumes totaux sur pied et également 2 ème rang en volumes récoltés, et 1 er rang national pour la pro- duction de...

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  • Le profil environnemental de Midi-Pyrénées; diagnostic et enjeux.

    Etude et rapport | DREAL Midi-Pyrénées. Toulouse | 2012

    Ce profil présente et hiérarchise les enjeux environnementaux de Midi-Pyrénées. Il constitue pour l'Etat un cadre de référence pour l'intégration de l'environnement dans les politiques publiques. Il est composé de 4 parties : - un...

    ... de Ramsar du 2 février 1971 pour la conservation des zones humides d’importance internationale • Convention de Washington de mai 1973 pour la protection...

    ... des territoires ruraux du 23 février 2005, qui prévoit notamment de nouvelles dispositions sur le thème « zones humides » et Natura 2000 • Lois Grenelle...

    ... 2 (juillet 2010) • Loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche du 27 juillet 2010 qui prévoit l’élaboration d’un plan régional d’agriculture...

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  • Évaluation des dispositions visant à l'information préventive des citoyens vis-à-vis des risques naturels auxquels ils peuvent être exposés

    Auteurs :

    • BELLUROT Nadine
    • CHAPELON Jean
    • DE JOANNIS DE VERCLOS Christian

    Etude et rapport | MEDDE/CGEDD. La Défense | 2013

    La direction générale de la prévention des risques (DGPR) a saisi le CGEDD et le CGAAER d'une demande d'évaluation du volet « information préventive » de la politique de prévention des risques majeurs. Cette demande était motivée ...

    ... 2.4.1. L’opinion des Français à partir du sondage Sofres 2007................................27 2.4.2. La croissance de l’enjeu des zones inondables................................................

    ... de situations à risques, etc.. Enfin, à propos de l'IAL, la mission a demandé que soit étudié le problème des zones soumises à aléas, dont les enjeux...

    ... de textes dont la présentation a été reportée en annexe 2 pour alléger le corps du rapport. Schématiquement, ces dispositions reposent sur les éléments...

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  • Diagnostic du patrimoine naturel au sein du projet de Parc Naturel Régional Doubs Horloger : Rapport sur l'état des connaissances, les enjeux de conse...

    Auteurs :

    • BILLARD Florent
    • BOURGUET Noé
    • COLLAUD Rémi

    Etude et rapport | 2015

    Etat de l'évaluation des enjeux liés à la biodiversité sur le territoire du projet du Parc Naturel Régional Doubs Horloger, soit un diagnostic du patrimoine naturel. Ce rapport apporte également les premières préconisations destin...

    ... 2 Un niveau de connaissance du territoire bon mais hétérogène ........................................................................... 4 2.1 Un net...

    ... des enjeux, - la troisième consiste en un aperçu global des enjeux de biodiversité sur le territoire du projet, 2 - la quatrième expose de façon détaillée...

    ... de groupements xérothermophiles du périmètre du projet PNR. 2 Un niveau de connaissance du territoire bon mais hétérogène Les programmes d’inventaire...

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  • Cahiers de l'ONRN, n°2 : Connaissance de la sinistralité pour la prévention des risques naturels

    Auteurs :

    • OBSERVATOIRE NATIONAL DES RISQUES NATURELS

    Etude et rapport | 2015

    Ce second numéro des cahiers de l'Observatoire National des Risques Naturels est consacré à l'état de la connaissance de la sinistralité. Il fait suite aux ateliers organisés par l'observatoire dès juillet 2013 avec le concours de...

    ... DES RISQUES NATURELS N°2, mars 2015 Cahiers de l'ONRN - N°2, mars 2015 : Connaissance de la sinistralité pour la prévention des risques naturels 2 Avertissement...

    ... 2, mars 2015 : Connaissance de la sinistralité pour la prévention des risques naturels 21 Le Régime des Catastrophes Naturelles La loi n° 82600 du 13...

    ... du Régime (couverture de certains effets du vent outre-mer, introduction de franchises locales, augmentations du taux de surprime). Les tempêtes La loi...

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