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Pour les plans climat et la transition énergétique : petit traité à l'usage des élus en Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Auteurs :
- Observatoire Régional de l'Energie, du Climat et de l'Air de Provence-Alpes-Côte d'Azur
- PREFECTURE DE REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
- REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
| ORECA | 2014
Le soutien des Maires et des Présidents est essentiel pour la mise en oeuvre des Plans Climat Energie Territoriaux (PCET). En raison de sa dimension transversale, un PCET nécessite d’interagir avec les différentes politiques théma...
... PLANS CLIMAT ET LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE" PETIT TRAITÉ À L’USAGE DES ÉLUS EN RÉGION PROVENCE ALPES CÔTE D’AZUR Date de publication : 31 Juillet 2014...
... Plan Climat Energie Territorial (PCET) de votre collectivité, vous souhaitez valoriser les enjeux énergie-climat au niveau de votre Conseil (municipal,...
... plans climat énergie territoriaux Le PCET organise et optimise la démarche climat-énergie des collectivités territoriales de plus de 50 000 habitants...
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Projet de plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté intercommunale Réunion Est (CIREST) (avis délibéré de la MRAe de La Réunion)
Auteurs :
- MISSION REGIONALE D'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE LA REUNION. Autorité environnementale
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GUIDE - Un Plan Climat à l'échelle de mon Territoire - Dans ma collectivité le changement climatique c'est mon affaire !
Livre | ADEME. Paris | 2005
La vocation de ce guide est de proposer un cadre aux collectivités locales afin de les aider à : - mieux comprendre les raisons d'agir pour le climat au niveau local ; - identifier, mettre en cohérence et valoriser leurs actions d...
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Le Grenelle de l'environnement, plan climat en France
Livre
Mise en oeuvre du grenelle Environnement, politiques et mesures, Adaptation au changement climatique.
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Projet de plan climat air énergie territorial de la communauté intercommunale des villes solidaires (PCAT de la CIVS 2020-2026) (avis délibéré de la M...
Auteurs :
- MISSION REGIONALE D'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE LA REUNION. Autorité environnementale
| 2020
... plan climat air énergie territorial de la communauté intercommunale des villes solidaires (PCAET de la CIVIS 2020-2026) Réf.: Accusé de réception Ae du...
... plan climat air énergie territorial1 (PCAET), par bordereau d’envoi du 15 octobre 2020. Il en a été accusé réception le même jour. Le service régional...
... plan climat énergie territorial (PCET) adopté en juin 2014 sur son territoire. La CIVIS confirme son implication vertueuse en faveur de la transition...
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Impacts du changement climatique et solutions d'adaptation en Haute-Savoie
Auteurs :
- DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE LA HAUTE-SAVOIE. Service Transition Energétique et Mobilités
| DDT Haute-Savoie | 2021
L'étude recense les défis de demain liés au changement climatique et détaille certains risques et opportunités en prise directe avec la réalité locale, les filières économiques et les spécificités des territoires haut-savoyards. D...
... Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) a été institué par la loi de transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) en 2015 comme l’outil...
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Suivi des Plans Climat Énergie Territoriaux des collectivités obligées des Pays de la Loire. État des lieux au 1er mars 2014
Auteurs :
- DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE. MECC
Etude et rapport | DREAL Pays de la Loire. Nantes | 2014
Rendu obligatoire par l’article 75 de la loi du 12 juillet 2010, pour les collectivités de plus de 50 000 habitants, le plan climat-énergie-territorial (PCET) constitue l’outil par excellence de la mise en œuvre des politiques cli...
... Plans Climat Énergie Territoriaux des collectivités obligées des Pays de la Loire État des lieux au 1er mars 2014 Rendu obligatoire par l’article 75 de...
... plan climat-énergie-territorial (PCET) constitue l’outil par excellence de la mise en œuvre des politiques climatiques. Dans les Pays de la Loire, 24...
... plan climat énergie territorial (PCET) ? L'article 75 de la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, rend obligatoire...
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Suivi des Plans Climat Énergie Territoriaux des collectivités obligées des Pays de la Loire. État des lieux au 15 février 2015
Auteurs :
- DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE. MECC
Etude et rapport | DREAL Pays de la Loire. Nantes | 2015
Rendu obligatoire par l’article 75 de la loi du 12 juillet 2010, pour les collectivités de plus de 50 000 habitants, le plan climat-énergie-territorial (PCET) constitue l’outil par excellence de la mise en œuvre des politiques cli...
... Plans Climat Énergie Territoriaux des collectivités obligées des Pays de la Loire État des lieux au 15 février 2015 Rendu obligatoire par l’article 75...
... plan climat-énergie-territorial (PCET) constitue l’outil de base de la mise en œuvre des politiques climatiques. Dans les Pays de la Loire, 24 collectivités...
... plan climat énergie territorial (PCET) ? L'article 75 de la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, rend obligatoire...
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