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BRUXELLES AU JOUR LE JOUR
Auteurs :
- CLAMEN M.
Livre | DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) | 1996
Cet ouvrage donne de nombreux exemples, de conseils pratiques et d'encadrés fournissant des informations précises. Par des comparaisons avec les pratiques des autres pays membres, la mise en relief des principaux acteurs, le rappe...
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Répertoire de droit communautaire - Tome I - "Abus de position dominante" à "Coopération dans les domaines de la justice et des affaires intérieures" ...
Auteurs :
- GAVALDA C
- KOVAR R
- BECAM J
Usuel | DALLOZ. PARIS
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Répertoire de droit communautaire - Tome II - "Cour des comptes" à "Mer" - Avec mises à jour
Auteurs :
- BERNARD A
Usuel | DALLOZ. PARIS
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Répertoire de droit communautaire - Tome III - "Monopoles" à "Union européenne" - Avec mises à jour
Auteurs :
- BERNARD A
Usuel | DALLOZ. PARIS
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Un droit européen des contrats plus cohérent. Communication de la Commission au Parlement et au Conseil.
Auteurs :
- COMMISSION EUROPEENNE
Livre | Moniteur. Paris | 2004
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Collectivités territoriales et obligations communautaires
Auteurs :
- CONSEIL D'ETAT
Etude et rapport | DOCUMENTATION FRANCAISE (LA). 29-31 QUAI VOLTAIRE, 75344 PARIS CEDEX 07 | 2004
L'Etat est le seul à répondre devant les institutions communautaires et les autres Etats membres de l'Union européenne des manquements au droit communautaire commis sur son territoire. La primauté de ce droit impose à chaque Etat ...
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Collectivités territoriales et obligations communautaires
Auteurs :
- CONSEIL D'ETAT
Livre | LA DOCUMENTATION FRANCAISE. PARIS | 2004
Etude adoptée le 23 octobre 2003 par l'assemblée générale du Conseil d'Etat
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Journal officiel des Communautés européennes 2002 : Série L - législation Série C - communication et information.
Auteurs :
- COMMISSION EUROPEENNE
Livre | Journal officiel des Communautés européennes. Paris | 2003
- Livre 344 (344 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Rapport 43 (43 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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