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Le locataire : droits et obligations
Usuel | Editions du journal officiel. PARIS | 2000
Cet ouvrage regroupe les textes les plus couramment recherchés concernant les droits, obligations, et conditions d'occupation des lieux des locataires. Il débute par un index composé de mots usuels qui permet de retrouver rapideme...
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Les causes et les conséquences du naufrage du pétrolier Erika
Auteurs :
- MULLER Michel
- FITERMAN Charles
- TARDY Daniel
Etude et rapport | Editions du journal officiel. PARIS | 2000
Plus de 20 ans après celui de l'Amoco Cadiz, le naufrage de l'Erika a entraîné la pollution d'une partie de notre littoral atlantique. Cette catastrophe a suscité colère et indignatiion de la population. A cette occasion, le conse...
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Schéma de services collectifs de l'énergie
Auteurs :
- DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
Etude et rapport | Editions du journal officiel. PARIS | 2002
Ce document constitue l'un des huit documents de planification stratégique territoriale crée par la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire du 25 juin 1999.
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Schéma de services collectifs du sport
Auteurs :
- DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
Etude et rapport | Editions du journal officiel. PARIS | 2002
Ce document constitue l'un des huit documents de planification stratégique territoriale crée par la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire du 25 juin 1999.
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Schéma de services collectifs de l'enseignement supérieur et de la recherche
Auteurs :
- DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
Etude et rapport | Editions du journal officiel. PARIS | 2002
Ce document constitue l'un des huit documents de planification stratégique territoriale crée par la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire du 25 juin 1999.
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Schéma de services collectifs de l'information et de la communication
Auteurs :
- DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
Etude et rapport | Editions du journal officiel. PARIS | 2002
Ce document constitue l'un des huit documents de planification stratégique territoriale crée par la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire du 25 juin 1999.
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Schéma de services collectifs sanitaires
Auteurs :
- DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
Etude et rapport | Editions du journal officiel. PARIS | 2002
Ce document constitue l'un des huit documents de planification stratégique territoriale crée par la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire du 25 juin 1999.
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Schéma de services collectifs de transport de voyageurs et de marchandises
Auteurs :
- DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
Etude et rapport | Editions du journal officiel. PARIS | 2002
Ce document constitue l'un des huit documents de planification stratégique territoriale crée par la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire du 25 juin 1999.
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Schéma de services collectifs culturels
Auteurs :
- DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
Etude et rapport | Editions du journal officiel. PARIS | 2002
Ce document constitue l'un des huit documents de planification stratégique territoriale crée par la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire du 25 juin 1999.
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Navigation intérieure : règlement général de police
Auteurs :
- Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, Paris
Usuel | Editions du journal officiel. PARIS | 2003
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