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  • Etude sur les bonnes pratiques de dix pôles de compétitivité étrangers.

    Auteurs :

    • ALGOE CONSULTANTS
    • MINISTERE DE L'ECONOMIE

    Livre | Ministère de l'économie | 2009

    Pour améliorer la performance des pôles français, cette étude identifie les bonnes pratiques de gouvernance de dix pôles étrangers remarquables et en tire dix enseignements en matière de gestion, financement, développement et prom...

    ... Ministère de lEconomie Clusters et Centres d’excellence Repères clés Le tableau de bord prospectif ou balanced scorecard Elaboré au début des années...

    ... Ministère de lEconomie et de l’Emploi a décidé de généraliser à l’ensemble des centres d’expertise de Finlande un modèle de balanced scorecard pour lequel...

  • Recours (Le) de l'Etat tiers-payeur.

    Auteurs :

    • MINISTERE DE L'ECONOMIE

    Livre | MINISTERE DE L'ECONOMIE | 1999

    Lorsqu'un agent de l'Etat a subi, à la suite d'un accident, un préjudice corporel, c'est à dire une atteinte à son intégrité physique, l'Etat est tenu de lui en assurer une réparation. De son côté, l'auteur de l'accident, appelé t...

  • Application de la RCB aux problèmes de la sécurité routière-Dossier de synthèse.

    Auteurs :

    • MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision

    | Ministère de l'économie

  • Enquête sur le service minimum dans les transports.

    Auteurs :

    • MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures
    • DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
    • DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES

    | Ministère de l'économie

    Dans la plupart des pays étudiés, il n'existe pas de dispositif législatif ou réglementaire, ou des pratiques conventionnelles ou coutumières régissant le service minimum dans les transports. Lorsqu'elles existent, ces règles ou p...

  • Guide budgétaire communal, départemental et régional 2005.

    Auteurs :

    • MINISTERE DE L'ECONOMIE

    | Ministère de l'économie

  • Guide de l'achat public durable. Achat de produits, matériel et prestations de nettoyage.

    Auteurs :

    • MINISTERE DE L'ECONOMIE Groupe d'étude des marchés développement durable

    | Ministère de l'économie

    Ce guide porte sur les achats publics réalisés en vue de pourvoir au nettoyage et à l'entretien des locaux administratifs tertiaires. Deux types de marchés peuvent être passés : - des marchés pour l'achat de produits d'entretien. ...

  • La fiscalité des espaces naturels et la taxe sur le foncier non bâti.

    Auteurs :

    • MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision

    | Ministère de l'économie

  • Un essai d'évaluation macroéconomique de la politique de l'énergie.

    Auteurs :

    • MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision

    | Ministère de l'économie

  • Note sur le choix des investissements dans le secteur des transports en commun en région parisienne.

    Auteurs :

    • INSPECTION GENERALE DES FINANCES

    | Ministère de l'économie

  • Transposition du premier paquet ferroviaire. Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Grèce, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portuga...

    Auteurs :

    • MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Mission économique

    | Ministère de l'économie

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