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  • Droits et politiques du jardinage familial urbain en Europe - agricultures urbaines et ville durable européenne - rapport final - décembre 1996

    Auteurs :

    • MONEDIAIRE Gérard

    Etude et rapport | CNRS | 1996

  • Droits et politiques du jardinage familial urbain en Europe : Agricultures urbaines et ville durable européenne. Rapport final

    Auteurs :

    • MONEDIAIRE Gérard
    • CRIDEAU-CNRS, Limoges

    Etude et rapport | 1996

  • DROITS ET POLITIQUES DU JARDINAGE FAMILIAL URBAIN EN EUROPE

    Auteurs :

    • MONEDIAIRE Gérard

    Livre | MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT | 1994

  • Droits et politiques du jardinage familial urbain en Europe. Agricultures urbaines et ville durable européenne. Rapport final. Décembre 1996.

    Auteurs :

    • MONEDIAIRE Gérard
    • CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME

    Livre | 1996

  • Agricultures urbaines et ville durable européenne Droits et politiques du jardinage familial urbain en Europe

    Auteurs :

    • MONEDIAIRE Gérard
    • Université de Limoges
    • CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME

    Livre | PULIM. Limoges | 1999

    Le présent ouvrage s'attache, à travers la méthode comparative, à examiner l'état des droits nationaux de plusieurs pays d'Europe en matière de jardinage urbain. Sont également évoquées les questions relatives à l'environnement, ...

  • Étude relative à la mise en place d'une procédure administrative de consultation et de participation préalable à l'élaboration des textes réglementair...

    Auteurs :

    • PRIEUR Michel
    • DOUMBE-BILLE Stéphane
    • MONEDIAIRE Gérard

    Livre | 1994

  • Droits et politiques du jardinage familial urbain en Europe : agricultures urbaines et ville durable européenne : rapport final

    Auteurs :

    • MONEDIAIRE Gérard
    • FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES DE LIMOGES
    • CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME

    Etude et rapport | 1996

    La présente recherche vise à titre pricipal à exposer les différents régimes juridiques caractérisant les "jardins familiaux" au sein des nations européennes, sans pour autant négliger l'aspect socio-économique.

  • [La] participation du public à l'élaboration des textes réglementaires nationaux en matière d'environnement en France et à l'étranger. Exigence démocr...

    Auteurs :

    • MONEDIAIRE Gérard
    • PRIEUR Michel
    • BLATRIX (Cécile)

    Livre | CRIDEAU. Limoges | 2013

    L’article 244 de la loi n°2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (dite « Grenelle 2 ») prévoit la participation du public aux projets de décisions réglementaires de l’Etat et de ses établissem...

  • Investigation sur les différentes approches de la définition et de la qualification des sites et sols pollués. A - Rapport d'activités scientifiques ...

    Auteurs :

    • GOURDON (Rémy)
    • PERRODIN (Yves)
    • FERY (Fabrice)

    Livre | 1994

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