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Pollution des mers par les hydrocarbures. Recueil de preuves concernant les rejets en provenance des navires.
Auteurs :
- MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT. Direction de l'eau
- MISSION INTERMINISTERIELLE DE LA MER
Livre | 1994
L'accord concernant la coopération en matière de lutte contre la pollution de la Mer du Nord par les hydrocarbures et autres substances dangereuses (dit "Accord de Bonn") a été ouvert à la signature le 13/09/1983. Il précédait la ...
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Atelier sur les preuves et la répression des pollutions consécutives aux rejets illicites d'hydrocarbures par les navires - Enquête internationale - S...
Auteurs :
- CENTRE DE DOCUMENTATION, DE RECHERCHE ET D'EXPERIMENTATIONS SUR LES POLLUTIONS ACCIDENTELLES DES EAUX
Etude et rapport | CEDRE. PLOUZANE (29) | 1998
Cet atelier constituait la première phase des travaux engagés dans le cadre de l'Accord de Bonn sur le recueil des preuves à l'attention des tribunaux en cas d'infraction aux dispositions de la convention MARPOL 73/78. Il a permis...
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Législation communautaire en matière d'environnement - Volume 7 - Eau
Auteurs :
- RIPA DI MEANA C (Préf)
- COMMISSION EUROPEENNE
Livre | OFFICE DES PUBLICATIONS OFFICIELLES DES COMMUNAUTES EUROPEENNES. LUXEMBOURG | 1993
C'est une édition de la législation de la Communauté Européenne en matière d'environnement et plus particulièrement de l'eau. Elle est réalisée sur la base des textes officiels et présentées dans l'ordre chronologique de leur adop...
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Législation communautaire en matière d'environnement - Volume 7 - Eau
Auteurs :
- BJERREGAARD R (Préf)
- COMMISSION EUROPEENNE
Livre | OFFICE DES PUBLICATIONS OFFICIELLES DES COMMUNAUTES EUROPEENNES. LUXEMBOURG | 1997
C'est une édition de la législation de la Communauté Européenne en matière d'environnement et plus particulièrement de l'eau. Elle est réalisée sur la base des textes officiels et présentées dans l'ordre chronologique de leur adop...
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- CENTRE DE DOCUMENTATION, DE RECHERCHE ET D'EXPERIMENTATIONS SUR LES POLLUTIONS ACCIDENTELLES DES EAUX 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- EUROPE 3 (3 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- ALLEMAGNE -- DE 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- MER ATLANTIQUE 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- MER BALTIQUE 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- PAYS DE LA CEE 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- RIVIERE ELBE 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- RIVIERE RHIN 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)