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Résultats 1 - 8 / 8

  • Esthétique et droit

    Auteurs :

    • MAKOWIAK Jessica

    Livre | LGDJ. Paris | 2004

  • Les biens communs environnementaux : quel(s) statut(s) juridique(s)?

    Livre | PULIM | 2017

    Patrimoine commun de l'humanité, patrimoine mondial, biens publics mondiaux, ressources naturelles partagées... Une diversité de notions a émergé, depuis au moins une trentaine d'années, pour qualifier ce que l'on appellera de man...

  • Code de l'environnement commenté 2013 : 16ème édition. Edition 2013

    Auteurs :

    • CANS Chantal
    • BILLET Philippe
    • MAKOWIAK Jessica

    Usuel | Dalloz. Paris | 2013

    La 16e édition du Code de l'environnement Dalloz est à jour des lois de finances, mais également des derniers textes de 2012 et de janvier 2013 relatifs à la prévention des risques et à la pollution des sols, à la mise en oeuvre d...

  • Code de l'environnement commenté - Édition 2015.

    Auteurs :

    • CANS Chantal
    • MAKOWIAK Jessica

    Usuel | DALLOZ | 2015

    La 18e édition du Code de l'environnement Dalloz est à jour notamment des textes relatifs à la transaction pénale, au commissionnement et à l'assermentation des agents chargés de fonctions de police judiciaire, aux déchets d'équip...

  • Code de l'environnement commenté - Edition 2014.

    Auteurs :

    • CANS Chantal
    • MAKOWIAK Jessica

    Usuel | DALLOZ | 2014

    Cette 17ème édition du Code de l'Environnement Est principalement marquée par la réforme des polices de l'environnement, réalisée grâce à l'uniformisation des outils de police administrative et à l'harmonisation des sanctions péna...

  • Code de l'Environnement annoté et commenté.- Édition 2017

    Auteurs :

    • CANS Chantal
    • MAKOWIAK Jessica

    Usuel | DALLOZ. 75685 PARIS CEDEX 14 | 2017

    Code français de l'Environnement commenté - édition 2017. " Cette 20ème édition du Code de l’environnement Dalloz est marquée par la loi Biodiversité du 8 août 2016 et ses décrets d'application, notamment le décret du 26 décembre ...

  • Code de l'Environnement annoté et commenté - Édition 2016

    Auteurs :

    • CANS Chantal
    • MAKOWIAK Jessica

    Usuel | DALLOZ. 75685 PARIS CEDEX 14 | 2016

    Code français de l'Environnement commenté - édition 2016. " Cette 19ème édition du Code de l’environnement Dalloz est à jour notamment de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte et de ses décrets d’app...

  • Cent ans de protection des sites

    Auteurs :

    • MORAND-DEVILLER Jacqueline
    • TURLIN Monique
    • MAKOWIAK Jessica

    | 2006

    Trois volets dans ce dossier spécial consacré aux cent ans de protection des sites :- l'identification des sites protégés,- l'évolution des politiques de sauvegarde,- l'analyse comparative et efficacité des instruments.

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