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Synthèse juridique : la police de l'eau et des milieux aquatiques et la lutte contre la pollution de l'eau en France
Auteurs :
- BENOIST AK
- OFFICE INTERNATIONAL DE L'EAU
Livre | OFFICE INTERNATIONAL DE L'EAU. LIMOGES
Ce document présente les différentes polices dans le domaine de l'eau. Il décrit l'administration de l'eau en France, le renforcement de la police des eaux par la loi sur l'eau de 1992 et les instruments mis en oeuvre dans le cadr...
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Réglementation des boues et sédiments toxiques des cours d'eau en droit français et en droit comparé
Auteurs :
- PRIEUR M.
- DROBENKO B.
- BENOIST AK
Etude et rapport | 1997
Depuis la Conférence de Rio (chapitre 18 de l'Agenda 21 consacré à la protection des ressources en eau douce et de leur qualité), le développement durable et l'approche intégrée constituent des principes de gestion de l'environnem...
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- Centre international de droit comparé de l'environnement 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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