• Avis de l’autorité environnementale: (13) - La Ciotat - projet de ZAC Athélia V

    Auteurs :

    • PREFECTURE DE REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR. Autorité environnementale

    | 2010

    Avis de l’autorité environnementale: (13) - La Ciotat - projet de ZAC Athélia V

  • Schéma Régional Eolien Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Auteurs :

    • DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
    • PREFECTURE DE REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

    | Direction Régionale de l'Environnement Provence-Alpes-Côte d'Azur. Marseille | 2012

    Annexé au SRCAE, le schéma régional éolien (SRE) précise le cadre du développement de l’éolien terrestre en région PACA. compte tenu des différents enjeux et contraintes spécifiques, notamment la préservation de l’environnement et...

  • Avis de l'autorité environnementale : Projet de construction et exploitation du parking des Sablettes à MENTON (06).

    Auteurs :

    • PREFECTURE DE REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR. Autorité environnementale

    | 2016

  • Avis de l'Autorité environnementale : Construction d'une centrale solaire photovoltaïque au lieu-dit "Grés de Tousilles" à BOLLENE (84).

    Auteurs :

    • PREFECTURE DE REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR. Autorité environnementale

    | 2017

  • Avis de l'Autorité environnementale : Régularisation d'une usine de fabrication de matériaux d'isolation en polystyrène expansé de la société "SAS DEL...

    Auteurs :

    • PREFECTURE DE REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR. Autorité environnementale

    | 2017

  • Plan Local d'Urbanisme (PLU) de GREASQUE (13850). Avis de l'Autorité administrative de l'Etat compétente en matière environnementale (L121-12 du Code ...

    Auteurs :

    • PREFECTURE DE REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR. Autorité environnementale

    | 2013

  • Plan Local d'Urbanisme (PLU) de PIERREFEU-du-VAR (83390). Avis de l'Autorité administrative de l'Etat compétente en matière environnementale (L121-12 ...

    Auteurs :

    • PREFECTURE DE REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR. Autorité environnementale

    | 2013

    Avis plan programme

  • Carte communale (CC) de VAUMEILH (04200). Avis de l'Autorité administrative de l'Etat compétente en matière environnementale (L121-12 du Code de l'Urb...

    Auteurs :

    • PREFECTURE DE REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR. Autorité environnementale

    | 2013

    Avis plan programme

  • Cas par cas (formulaire + décision du 13/12/2013) : Zonage d'assainissement des eaux usées et pluviales de MOURIES (13890)

    Auteurs :

    • PREFECTURE DE REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR. Autorité environnementale

    | 2013

    cas par cas

  • Plan Local d'Urbanisme (PLU) de SENAS (13560). Avis de l'Autorité administrative de l'Etat compétente en matière environnementale (L121-12 du Code de ...

    Auteurs :

    • PREFECTURE DE REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR. Autorité environnementale

    | 2013

    Avis plan programme

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