Vers une nouvelle Europe bleue : Pour une pêche écologiquement responsable et économiquement viable - Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée Nationale pour l'Union Européenne sur la réforme de la politique commune de la pêche

Livre

QUENTIN D | ASSEMBLEE NATIONALE

Edité par ASSEMBLEE NATIONALE - 2002

Date de publication : 20021106

L'Union européenne est, avec 6,7 millions de tonnes par an, la deuxième puissance de pêche mondiale. Le secteur de la pêche et de l'aquaculture constitue pour de nombreuses zones côtières une source importante de revenus et d'emplois, alors que la politiq

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Octroi de mer. A - Loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 et le contexte de son adoption (Discussion au Parlement, Questions/réponses des ministres et des parlementaires, Rapports publics, Réglementation européenne et Droit en vigueur).- 324 p. B - QUENTIN (D).- Rapport de l'Assemblée nationale n° 1612 - mai 2004.- 110 p. | QUENTIN D

Octroi de mer. A - Loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 et le contexte de son adoption (Discussion au Parlement, Questions/réponses des ministres et des ...

Auteurs :

  • QUENTIN D

Livre | Journal officiel. Paris | 2004

L'octroi de mer est un droit très ancien qui a été institué dans plusieurs colonies au cours du XIXème siècle. Son origine réelle serait encore plus ancienne puisqu'il serait issu en partie du "droit de poids" dont on trouve la tr...

La cohésion territoriale à l'épreuve de l'élargissement. | DELEBARRE (M)

La cohésion territoriale à l'épreuve de l'élargissement.

Auteurs :

  • DELEBARRE (M)
  • QUENTIN D

Livre | Journal officiel. Paris | 2005

L'Union européenne conduit depuis vingt ans une politique de soutien aux régions qui vise à atténuer les écarts de développement économique entre les territoires européens. Du fait de l'élargissement à dix nouveaux Etats membres, ...

L'Europe, figure de proue de la sécurité maritime ? | LENGAGNE G.

L'Europe, figure de proue de la sécurité maritime ?

Auteurs :

  • LENGAGNE G.
  • QUENTIN D
  • ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne

Livre | Journal officiel. Paris | 2007

- Volonté de la Commission d'introduire de nouvelles avancées dans la sécurité maritime en Europe : situation contrastée, ambition d'une prévention renforcée des accidents et des pollutions, instauration de mécanismes destinés à t...

Chargement des enrichissements...